Vous pouvez consulter le tableau dans le JO étant continue sur [a, b] et admettant F pour primitive ; a x b, 0 y f (x), f étant une fonction positive monotone ou une fonction positive continue ; IV. - Exemples de fonctions d'une variable réelle 1.

Article 2

—

F. (Association des dames de France) ; Diplôme d'infirmière hospitalière de l'U. F. F. (Union des femmes de France) ; Diplôme supérieur d'infirmière de la S. S. B. M.

Article 2 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 76 > 64

Code général des impôts, annexe III

code général des impôts, les plafonds de loyer sont égaux à ceux fixés au 1 du I de l'article 2 terdecies D, ou, le cas échéant, en application du III de ce même article, ou, pour les logements situés en outre-mer, au 1 du I de l'article 2 terdecies F,

Article R543-289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16

Code de l'environnement

minéraux ne contenant ni verre, ni laines minérales ou plâtre, relevant des familles suivantes : a) Béton et mortier ou concourant à leur préparation ; b) Chaux ; c) Pierre types calcaire, granit, grès et laves ; d) Terre cuite ou crue ; e) Ardoise ; f)

Article R3413-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 41

Code de la défense

financier ; c) Aux emprunts ; d) A l'attribution d'une remise en pourcentage du montant des ventes au public aux agents des comptoirs ; e) A la fixation annuelle du montant des remises allouées à l'agent comptable et aux agents chargés des recettes ; f)

Article R232-41-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 50

Code du sport

précédant le prélèvement de l'échantillon ; e) Mention, s'il y a lieu, de son exposition à des conditions environnementales extrêmes au cours des deux heures précédant le prélèvement de l'échantillon, y compris les séances dans une chaleur artificielle ; f)

Article 3

—

200 microgrammes comprimé ou Misoone 400 microgrammes comprimé : 228,26 euros ; d) Investigations ultérieures à l'intervention par méthode biologique : 13,5 euros ; e) Consultation de contrôle réalisée par un médecin ou une sage-femme : 26,5 euros ; f)

Article 3

—

F. - Système d'unités de mesure Notions de base de biochimie : glucides, lipides, protides, acides nucléiques. 3.

Article 2

—

correspondant à 48 points de retraite ; b) Classe B correspondant à 180 points de retraite ; c) Classe C correspondant à 284 points de retraite ; d) Classe D correspondant à 444 points de retraite ; e) Classe E correspondant à 708 points de retraite ; f)

Article 2

—

La lettre de voiture, son établissement, son rôle, responsabilité du transporteur : a) En cas de perte et avarie ; b) En cas de retard ; c) Les indemnités ; d) Les litiges ; e) Exonérations de responsabilité ; f) Tribunaux judiciaires compétents.

Article 3

—

Les obligations de la seconde tranche sont émises à 96,65 p. 100 du nominal, soit 1.933 F. L'intérêt nominal est de 9,90 p. 100, soit 198 F par obligation. Il est payable à terme échu le 13 décembre de chaque année.

Article 4

—

moteurs des catégories A, B et C définies à l'article 3 du présent arrêté ; - à dater du 31 décembre 2001 pour les moteurs des catégories D et E définies à l'article 3 du présent arrêté ; - à dater du 31 décembre 2002 pour les moteurs de la catégorie F

Article 2

—

qui effectue le transport ; c) Nom et adresse de l'expéditeur s'il est différent de l'entreprise qui effectue le transport ; d) Nom et adresse du destinataire s'il est différent de l'entreprise qui effectue le transport ; e) Lieu de chargement ; f)

Article CTS 4

—

la profession du spectacle, notamment en ce qui concerne les incompatibilités prévues à l'article L. 762-5 du code du travail et les conditions de création de fonctionnement des entreprises de spectacles régies par l'ordonnance du 13 octobre 1945 ; f)

Article 1641

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 95

Code général des impôts

Taxe foncière sur les propriétés non bâties ; c) Taxe d'habitation sur les résidences secondaires ; d) Cotisation foncière des entreprises ; e) Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux prévue aux articles 1519 D, 1519 E, 1519 F,

Article R2122-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 76 > 21

Code du travail

Adresse du domicile ; d) Numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques ; e) Affiliation à une institution de retraite complémentaire relevant de l'Association générale des institutions de retraite des cadres ; f)

Article R2335-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 67

Code général des collectivités territoriales

lesquels un conservatoire d'espaces naturels mène des actions de maîtrise foncière ou d'usage mentionnées au I de l'article L. 414-11 du code de l'environnement ; e) Les parcs naturels régionaux prévus par l'article L. 333-1 du code de l'environnement ; f)

Article L5144-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 52

Code de la santé publique

tableau 1 de l'annexe du règlement (UE) n° 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d'origine animale ; f)

Article Annexe I

—

NUMERO D'ORDRE : 251.3.1 INSTRUMENTS : Mesurage des surfaces : Planimètres : TARIF PAR INSTRUMENT : 8 F.

Article ANNEXE I

—

: : : Thiers : Châteldon, Courpière, : : : : Saint-Rémy-sur-Durolle, : : : : Thiers.

Page 72 · 3 483 résultats

← Précédent Suivant →