FLAT LEASE GROUP Copie exécutoire délivrée le : à :Me SIMON-THIBAUD Roselyne Me ABASSIT Florian Décision déférée à la Cour : Jugement du

- N° Portalis DBVB-V-B7E-BFTJD Société NOUVELLE RESTAURANT BAR PLAGE RESERVE MIRAMAR C/ SASU FRANFINANCE LOCATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne

d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Baptiste DELRUE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Camille CEZANNE, avocat au barreau de PARIS, plaidant Appelante Monsieur [W] [P] représenté par Me Roselyne

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Roselyne GAUTIER, présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, présidente à la chambre Monsieur Jean-Yves

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Roselyne GAUTIER, présidente de chambre M.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Janvier 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

Me Jean-Patrice IMPERIALI, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Novembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Roselyne

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Mars 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

Me Hanna B..., avocat au barreau de PARIS, Avocat postulant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Madame Roselyne

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

Y] - PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Roselyne

Rôle N° 15/07815 Association ASL LE CLOS DES CIGALES C/ SCI MARSEILLE XI 'LIEUDIT [Localité 1]' Grosse délivrée le : à : Me Xavier BLANC Me Roselyne

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mai 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

PIDIBI ; - débouté les parties de demandes qu'elles faisaient respectivement à propos de bijoux ; - attribué à Y un des véhicules de l'ex-communauté (Renault-19) et à Roselyne BLANC un autre véhicule

délivrée à Me Liu- Bouloc le Expédition délivrée à Me Céran- Jérusalémy le REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D' APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 31 Janvier 2008 Madame Roselyne

droits de la Société HOTELIERE MARTINEZ CONCORDE, prise en la personne de son président en exercice, Monsieur [K] [M], domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 13] représentée par Me Roselyne