CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300901
14 septembre 2017
électriques et coffret métallique, de la présence de déblais avec beaucoup de charbon sous forme poudreuse, ils en concluent que : « il est manifeste que ces galeries techniques étaient équipées de tapis
1ère Chambre
DCA_20VE00533_20221018
18 octobre 2022
E, exerce à titre individuel sous le régime de la microentreprise, depuis 1988, une activité de vente de chaises, tapis, matelas, vêtements en tout genre, bijoux fantaisie, parfums sur les foires et marchés
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0701DEC004425308
1 juillet 2021
inter alia, by the pattern of their behaviour, organised nature of the crimes, extensive connection to the criminal underworld and/or substantial financial resources and previous documented attempts to tamper
18e Chambre
6162c1c034defd4c4b3b4563
26 juin 2012
annexé au contrat de travail et intitulé détail et décompte des tâches, l'entretien et la propreté des parties communes, et plus précisemment le poste "ordures ménagères" et le poste" halls d'entrée, tapis-brosse
Cour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aa1
13 mai 2003
Il a aussi relevé que les tapis de la façonneuse étaient usés à un point tel que le risque de mise hors service de la machine par déchirure était latent, en sorte qu'il convient d'en déduire que leur remplacement
Première Chambre B
616361ccc983b818eb76d260
29 octobre 2010
Dans la zone de la quille, les varangues sont ordinairement fixées à la coque en U inversé, avec des tapis/du stratifié pour les rendre plus rigides et résistantes.
6253c93ebd3db21cbdd87b36
8 décembre 2005
07) 48 Rue du Musée - 07340 SERRIERES Madame Simone YS... veuve YT... née le 28 avril 1927 à BOURGTTHEROULDE 242 Rue D'Elbeuf - 27670 LE BOSC ROGER EN ROUMOIS Madame Jane YU... veuve YV... 47 Rue du Tapis
6253c9f7bd3db21cbdd89aa4
25 septembre 2007
Cette deman- de qui se réfère à un "droit de tapis" est mal fondée.
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02167
11 décembre 2015
tandis que les rondins flottent et continuent leur trajet ; lorsque le piège est plein, une porte est actionnée pour vider les débris de bis et écorces et les cailloux piégés, et ceux-ci tombent dans un tamis
ECLI:FR:CCASS:2013:C301426
26 novembre 2013
pas modifier l'isolation phonique de l'immeuble, les copropriétaires des appartements des locaux ne devront en rien modifier les revêtements de sol ; en cas d'usure de ces revêtements et notamment des tapis
3ème Chambre
DCA_24NT03163_20250404
4 avril 2025
Le département de la Loire-Atlantique reproche à Mme A d'avoir, au cours de l'après-midi du 21 septembre 2018, laissé sans surveillance le jeune C sur un tapis de jeu au rez-de-chaussée alors qu'elle changeait
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01703_20250612
12 juin 2025
C était le gérant, et qui avait pour objet social la réalisation de travaux de construction et la vente de moquettes, tapis, revêtements de sols et de murs, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité
4ème Chambre
DTA_2009729_20230623
23 juin 2023
La SARL Ozmobilya, qui exerce une activité de commerce de gros de meubles, tapis et appareils d'éclairage en provenance de Turquie, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période
5ème Chambre
DTA_1902198_20240109
9 janvier 2024
Le tapis proprement dit est replié et posé sur la balustrade entourant le terrain. / Concernant ce gazon synthétique, celui-ci ayant été plié et étant découpé au moins en un endroit sur environ 80 centimètres
4ème chambre
DCA_22PA01213_20231124
24 novembre 2023
l'article 919 A s'applique aux sommes engagées au jeu du loto sportif. " / Article 919 C : " Les bulletins ou billets de la loterie nationale en ce qui concerne les jeux dits " loterie instantanée et tapis
5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00351_20240308
8 mars 2024
pièces que la société intimée a procédé à l'aménagement du poste de travail du requérant en mettant en œuvre les recommandations de la médecine du travail par l'acquisition, le 15 octobre 2015, d'un tapis
8ème chambre
DCA_19PA01473_20220712
12 juillet 2022
Elle fait valoir que, pour permettre au Club sportif monterelais de poursuivre son activité, elle a assuré le remplacement en urgence d'une partie du matériel correspondant à dix tapis de réception et
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00860_20230314
14 mars 2023
bornant à produire des photographies, un justificatif d'un virement bancaire d'un montant de 510 euros effectué au profit de sa compagne en mars 2021, deux factures pour l'achat d'un lit d'enfant et d'un tapis
2ème chambre
DTA_2101153_20231130
30 novembre 2023
découpe de volailles et de lagomorphes avec un procédé n'altérant pas la structure de l'os, ni la structure fibreuse des muscles, associé à un passage de la viande au travers d'un tambour perforé ou d'un tamis
2e Section - 1re Chambre
DTA_2322574_20240326
26 mars 2024
Par ailleurs, le seul contrat de travail et les bulletins de salaire pour l'année 2023 en qualité de réparateur de tapis sont insuffisants pour justifier d'une intégration professionnelle stable.
Page 72 sur 116
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.