29.5NB 2,40 Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre. 29.5PB 2,50 Fabrication de véhicules blindés. 29.6AA 2,20 Fabrication de munitions ou d'armes

Article Annexe

—

Données géophysiques Les données géophysiques nécessaires aux systèmes d'armes comme aux forces seront fournies par une organisation interarmées (centre de géographie interarmées, centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces) et le programme

LEGIARTI000026909531

—

29.5NB 2,90 Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre. 29.5PB 2,60 Fabrication de véhicules blindés. 29.6AA 2,30 Fabrication de munitions ou d'armes

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme dans les conditions prévues à l'article R. 1334-31, ou au fait d'en faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou la consommation. 10° Contraventions en matière d'armes

Article Annexe (Sous-partie B)

—

OPS 1.070 Transport d'armes et de munitions de sport a) L'exploitant prend toutes les mesures raisonnables pour s'assurer d'être informé de toute arme de sport destinée à être transportée par air. b) L'exploitant qui accepte de transporter des armes de

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Yonne A partir du Pertuis-d'Armes jusqu'à la limite du département de l'Yonne. Point de navigation par bateaux. Néant. Canal latéral à la Loire (1) Sur tout son cours dans le département. idem. Canal du Nivernais (1) idem. idem.

Article 7

—

décret n° 99-439 du 25 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice des fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un permis d'armement

Article 210.6

—

Un passager s'entend de toute personne autre que : a) Le capitaine et les membres de l'équipage ou autres personnes employées ou occupées en quelque qualité que ce soit à bord d'un navire pour les besoins de ce navire ; et b) Les enfants de moins d'un

Article Annexe

—

modèles 29. 5NB 2,20 Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre 29. 5PB 2,30 Fabrication de véhicules blindés 29. 6AA 1,90 Fabrication de munitions ou d'armes

Article 1

—

III Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance de radars, de systèmes acoustiques et d'armes navales. 255 r 5 ans Ministère de la défense. - Marine nationale. - Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier.

Article 3

—

organismes de droit privé, les sociétés d'économie mixte et établissements publics industriels et commerciaux locaux de transport public urbain de voyageurs, les groupements d'employeurs prévus à l'article L. 127-1 du code du travail et les entreprises d'armement

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Y sont également annexées les déclarations de sûreté remplies par l'ASP et tout capitaine ou agent de sûreté du navire.

Article Annexe Ia

—

Les principales activités du (de la) technicien(ne) en réseaux électriques sont : - d'effectuer les travaux de préparation de chantier, - de réaliser des travaux de pose et de dépose, - d'armer des supports*, - de dérouler, de régler, d'ancrer des câbles

Article Annexe II

—

ou directeur régional adjoint de police judiciaire Chef de l'antenne de police judiciaire à Nice Directeur adjoint d'un service régional de police judiciaire à Toulouse, Montpellier, Rouen Coordonnateur des actions de lutte contre le trafic d'armes

Article 221-II-2/20

—

Ces renseignements doivent être inclus dans les renseignements sur la stabilité qui doivent être fournis au capitaine en vertu de l'article 221-II-1/05-1.

Article II

—

TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DES TRANSPORTS, DE L'EAU, DU GAZ, DE L'ÉLECTRICITÉ, DU LIVRE ET DE LA COMMUNICATION NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Pêche en mer, entreprises d'armement

Article 221-II-1/13

—

spécifiées au paragraphe 6.1.2, à condition qu'il n'en soit pas ménagé plus d'une dans chaque cloison étanche à l'eau et à condition que ces portes soient censées rester fermées pendant la navigation, sauf en cas d'impérieuse nécessité, à la discrétion du capitaine

LEGIARTI000042967907

—

MATERIELS D'ENVIRONNEMENT - 2B.125 13800 ISTRES R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 125 - ISTRES - ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUE - 2C.125 13800 ISTRES R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 125 - ISTRES - ESCADRON D'ARMEMENT

Article Annexe

—

sociaux dit de Lagny et voie de raccordement du réseau métropolitain : 92, rue de Lagny. 52 Ateliers de réparation du matériel roulant ferroviaire dits de Saint-Fargeau : parcelles BK 24 (pour partie) et BK 28, 36 à 40, rue de Pelleport, 2, rue du Capitaine-Ferber

Article I

—

29. 5NB 2, 30 Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre. 29. 5PB 2, 20 Fabrication de véhicules blindés. 29. 6AA 1, 90 Fabrication de munitions ou d'armes

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