Elle est révisée si ses conditions de validité évoluent et, dans tous les cas, avant d'avoir atteint sa date d'échéance. Ces révisions font l'objet d'une approbation dans les mêmes conditions que l'évaluation initiale.

LEGIARTI000038745366

—

Renouvellement de la qualiﬁcation Le titulaire d'une qualiﬁcation de classe ou de type peut user de cette qualiﬁcation dès lors que la licence à laquelle elle est attachée est en état de validité. 6.1.5.

Article Annexe

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Le titulaire d'une qualification de classe ou de type peut user de cette qualification dès lors que la licence à laquelle elle est attachée est en état de validité. 6.1.4.

Article Annexe IX

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La durée de validité d'une telle attestation est limitée à dix jours au plus. Elle ne peut être ni prorogée ni renouvelée.

Article Annexe V

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UG2 : Mathématiques et sciences EG3 : Éducation physique et sportive UG3 : Éducation physique et sportive Épreuve facultative de langue vivante Épreuve facultative de langue vivante À la demande du candidat et pendant la durée de validité

Article 12

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Ces pièces justificatives sont les suivantes : 1° La photocopie lisible de la carte nationale d'identité, du passeport ou de tout autre document officiel attestant de la nationalité du candidat et reconnu par les autorités françaises, en cours de validité

Article 10

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. - La période d'exploration et de développement à prendre en compte correspond à la période de validité du permis exclusif de recherches qui a précédé la concession et, le cas échéant, de ses prolongations.

Article 22

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moins un des certificats, diplômes ou titres mentionnés au 1° du I de l'article 21 ; 2° L'examen est fondé sur un questionnaire à choix multiple (QCM) établi par les parties prenantes en conformité avec le référentiel fixé par l'annexe 5, en cours de validité

Article 7

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Toute note supérieure ou égale à 10/20 obtenue aux épreuves de l'examen passé selon les dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié est, à la demande du candidat et pour sa durée de validité, reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé

Article 121

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Ils fixent leur durée de validité, qui ne peut être supérieure à trois ans. Ils sont reconnus comme satisfaisant aux conditions prévues au présent III par décret pris après avis de l'Autorité de la concurrence.

Article 15

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recrutement ; - avoir effectué un stage de mise en condition avant projection préalable à une OPEX ou une OPINT l'année précédant ce recrutement ou détenir au moins six modules de la préparation opérationnelle individuelle du combattant (POIC) en cours de validité

Article 7

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requises pour la navigation dans les conditions fixées par le décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 susvisé et titulaire d'un certificat de formation avancée aux opérations liées à la cargaison des navires-citernes pour gaz liquéfiés en cours de validité

Article Annexe II

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. - le candidat doit être titulaire du certificat d'aptitude à l'hyperbarie classe I mention B archéologie sous-marine et subaquatique en cours de validité et savoir parler, écrire et comprendre la langue d'enseignement de la formation ; 4.

Article 110.9.1

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La conformité de l'annexe conditionne la validité du permis de navigation du navire porteur.

Article ANNEXE

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l'autorité requérante et ses coordonnées téléphoniques (préfet, préfet de zone de défense, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises) ; -le lieu de destination ; -la date et l'heure de départ (le laissez-passer perd toute validité

Article 11

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critiques, une nouvelle contre-visite est réalisée dans la limite du délai de : - deux mois pour les véhicules de catégories M1 et M1G à compter du contrôle technique périodique défini à l'article 5 du présent arrêté ; Dans le cas où la date limite de validité

Article 1

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liste de tous les enseignants attachés à l'établissement ainsi que leur lieu de domicile et pour chacun d'entre eux la photocopie de leur autorisation d'enseigner ou le cas échéant de leur autorisation temporaire et restrictive d'exercer, en cours de validité

Article 15

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L'agrément peut être accordé par le ministre de l'intérieur au vu d'un dossier transmis par le casino, par voie électronique au chef du service territorial de police judiciaire compétent, comprenant : -une photocopie de la pièce d'identité en cours de validité

Article MS 60

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Au moment de leur mise en oeuvre, les mécanismes de commande des dispositifs actionnés de sécurité doivent avoir fait l'objet d'un procès-verbal en cours de validité délivré par un laboratoire agréé.

Article 3

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République démocratique allemande s'ils sont accompagnés : a) D'une attestation délivrée par les autorités compétentes de l'un des trois Etats membres précités certifiant que ces diplômes, certificats et autres titres ont, sur leur territoire, la même validité

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