CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 479 résultats pour « elements de preuve »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Il fait preuve d'une totale neutralité à l'égard de la prestation du candidat et des décisions de l'expert.
Article Annexe I
Dossier installation classée L'exploitant doit établir et tenir à jour un dossier comportant les documents suivants : - le dossier de déclaration ; - les plans tenus à jour ; - la preuve de dépôt de la déclaration et les prescriptions générales ; - les
arrêté (référence : article 25 du décret du 21 septembre 1977). 1.4 - Dossier installation classée L'exploitant doit établir et tenir à jour un dossier comportant les documents suivants : - le dossier de déclaration, - les plans tenus à jour, - la preuve
LEGIARTI000024744667
Dans ce cas, il faut faire preuve de jugement pour apprécier lequel des deux éléments est le plus important.
LEGIARTI000024751073
Article Annexe
DONNÉES SUPPLÉMENTAIRES Lorsque la substance active d'un médicament essentiellement similaire contient la même fraction thérapeutique que le produit original, associée à un complexe/dérivé de sels/d'esters, il y lieu d'apporter la preuve qu'il n'y a pas
Article L621-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55
personne en cause, dans la mesure où ils peuvent être déterminés ; – des pertes subies par des tiers du fait du manquement, dans la mesure où elles peuvent être déterminées ; – du degré de coopération avec l'Autorité des marchés financiers dont a fait preuve
Article 125-0 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 94
gains bénéficient à des personnes qui ont leur domicile fiscal ou qui sont établies dans un Etat ou territoire non coopératif au sens de l'article 238-0 A autre que ceux mentionnés au 2° du 2 bis du même article 238-0 A, sauf si le débiteur apporte la preuve
LEGIARTI000042664046
SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION SYSTEMES DE FORCE, SYSTEMES D'ARMES ET EQUIPEMENTS HABILLEMENT PRÉVENTION ET GESTION DES RISQUES ARMÉE DE L'AIR AIR DÉTACHEMENT AIR N° 278 AMBÉRIEU EN BUGEY 01 AMBÉRIEU EN BUGEY X X X X X X X X X X AIR ELEMENT
LEGIARTI000042664090
SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION SYSTÈMES DE FORCE, SYSTÈMES D'ARMES ET ÉQUIPEMENTS HABILLEMENT PRÉVENTION ET GESTION DES RISQUES ARMEE DE L'AIR AIR DÉTACHEMENT AIR N° 278 AMBÉRIEU EN BUGEY 01 AMBÉRIEU-EN-BUGEY X X X X X X X X X X AIR ELEMENT
LEGIARTI000030342349
CELLULE REFERENTS TERRE ILE-DE-FRANCE 78 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE X X X TERRE DETACHEMENT 12e BSMAT/GROUPE ADM TECHNIQUE 78 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE X X TERRE GROUPE DE MAINTENANCE NTI1 ILOT SAINT GERMAIN DE LA 12e BSMAT 78 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE X TERRE ELEMENT
* L'art et l'histoire : l'œuvre document historiographique, preuve, narration (peinture, sculpture, cinéma, théâtre d'histoire, littérature de témoignage, musique de circonstance...). Les figures d'artistes témoins et engagés (œuvres, destins).
Article Annexe Ib
l'entretien de vente en face à face L'énumération des phases de l'entretien : écoute active, questionnement (recherche du besoin, freins, comportements d'achat), reformulation, argumentation (caractéristiques du produit, avantages concurrentiels, preuve
Article Annexe Ib (suite)
Protéger l'œuvre (notion de preuve, de dépôt légal). Différencier support et œuvre, en mesurer l'incidence sur la cession.
Article Annexe Ia
Ce professionnel doit donc respecter les procédures garantissant la qualité, la sécurité des vols et les exigences liées aux facteurs humains en faisant preuve d'un haut niveau de conscience professionnelle.
LEGIARTI000051793652
mention " Objet du contrôle ". 1.2 Dossier installation classée L'exploitant établit et tient à jour un dossier comportant les documents suivants : - les plans de l'installation tenus à jour ; Objet du contrôle pour les rubriques n° 2711 ou 2716 : - preuve
. : Dossier installation classée L'exploitant doit établir et tenir à jour un dossier comportant les documents suivants : - le dossier de déclaration dont la mention des dispositions prévues en cas de sinistre ; - les plans tenus à jour ; - la preuve
Dossier installation classée L'exploitant doit établir et tenir à jour un dossier comportant les documents suivants : - le dossier de déclaration dont la mention des dispositions prévues en cas de sinistre ; - les plans tenus à jour ; - la preuve de
Article Annexe I (suite)
LES RÔLES DE LA COMPTABILITÉ - La comptabilité instrument de gestion des entreprises et des organisations - La comptabilité et la preuve entre commerçants - La comptabilité et l'information des tiers - La comptabilité et la fiscalité 4.1.3.
Page 72 · 1 479 résultats