recherche et des personnels scientifiques des bibliothèques ; b) Un représentant des autres personnels de catégorie A et assimilés ; c) Deux représentants de l'ensemble des autres personnels ; 3° Cinq personnalités qualifiées, désignées par arrêté des ministres

Article GN 1

—

salles de jeux ; R Etablissements d'éveil, d'enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement ; S Bibliothèques, centres de documentation ; T Salles d'expositions ; U Etablissements sanitaires ; V Etablissements de culte

Article Annexe I

—

les mines du Centre-Ouest, ou dans la caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud-Est, ou dans la caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud-Ouest ; c) Pour la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes

LEGIARTI000032368100

—

Sa mission comporte des déplacements fréquents en raison du lieu de travail éloigné du domicile ou de changement de chantier.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Déplacements à l'intérieur 9; Déplacements à l'extérieur 10.

Article 6

—

ministère des affaires étrangères ou son représentant ; -le directeur général de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture ou son représentant ; 4° Quatre personnalités qualifiées nommées par arrêté conjoint des ministres

Article 244-2.30

—

. - Les bouteilles et capacités de gaz sont fixées solidement de manière à prévenir tout déplacement intempestif en navigation.

Article 14

—

L'agent appelé à se déplacer pour suivre une formation prévue aux a, b et c, à l'exception de l'action d'adaptation en vue de faciliter la titularisation, et au d de l'article 2 du décret du 5 avril 1990 susvisé peut percevoir l'indemnité de mission faisant

Article Annexe 2

—

Les vapeurs générées par déplacement au niveau de la citerne en cours de chargement par voie terrestre sont renvoyées vers une URV pour un traitement dans le terminal.

Article 1

—

directes ou indirectes versées aux 10 ou 5 personnes les mieux rémunérées, suivant que l'effectif du personnel dépasse ou non 200 salariés, ou 100.000 F pour l'une d'entre elles prises individuellement ; 2° 24.000 F pour les frais de voyages et de déplacement

Article 1

—

Ne sont toutefois pas comprises dans l'assiette de la contribution : les rémunérations du personnel de production des entreprises d'assurances ainsi que les charges annexes à ces dépenses et les frais de transport et de déplacement qui s'y ajoutent ;

Article 47

—

Chaque plaque doit être inamovible et disposée de telle sorte qu'elle soit toujours aisément accessible sans déplacement des instruments dans leurs conditions normales d'utilisation.

Article 6

—

Toutefois, leurs frais de déplacement et de séjour sont remboursés dans les conditions prévues par la réglementation applicable aux fonctionnaires civils de l'Etat.

Article 1

—

passagers ou la zone de stockage intermédiaire (catégorie 4) ; - chargement et déchargement de l'avion (catégorie 5. 4) ; - transport des bagages entre l'avion et l'aérogare (catégorie 5. 4) ; - assistance au démarrage de l'avion (catégorie 5. 5) ; - déplacement

Article 226-1.04

—

s'éloignant de plus de 20 milles de la terre la plus proche doivent posséder les plans et documents suivants rédigés en français : - un plan d'ensemble du navire ; - un plan ou un schéma des capacités ; - une échelle de charge ; - les tableaux usuels de déplacement

Article 27

—

Section 2 : Collecte et mise à disposition des données sur les déplacements des personnes handicapées ou à mobilité réduite, Art. L1115-7 - Code de la voirie routière Art.

Article 5

—

afférentes à l'évaluation et à la notation des agents de la filière fiscale ; 5° De l'application LORCA pour les données afférentes aux concours de recrutement ; 6° De l'application CHORUS pour les données afférentes au mandatement des frais de déplacements

Article Annexe I

—

Au-delà du plaisir de conduire et des loisirs, il devient aussi un outil pratique de déplacement pour les études, le travail, etc. 2. Quelle est l'utilité de votre livret d'apprentissage ?

Article L1427-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 66 > 95

Code général des collectivités territoriales

Lorsqu'il existe un ou plusieurs locaux laissés vacants consécutivement à la fermeture ou au déplacement d'une gare, le maire ou le président de l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre dont est membre la commune peut demander

Article Annexe

—

Contribuer, sur le plan logistique et administratif, au bon fonctionnement d'une équipe ou d'un service Tenir à jour les agendas et les plannings et participer à l'organisation des déplacements des collaborateurs.

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