Codes de loi français

Article Annexe III

L'étude préalable comprend notamment : - la caractérisation des déchets ou des effluents à épandre : quantités prévisionnelles, rythme de production, valeur agronomique au regard des paramètres définis au point II ci-après, teneurs au regard des paramètres

Article Annexe I

Prélèvements Les installations de prélèvement d'eau dans le milieu naturel doivent être munies de dispositifs de mesure totalisateurs de la quantité d'eau prélevée.

Article Annexe I

de mesure totalisateurs de la quantité d'eau prélevée ; 5.3.

Article Annexe I

. - Recyclage Toutes dispositions doivent être prises pour limiter les quantités de déchets produits, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisation possibles.

Article ANNEXE III a

travaux spécifiques Compétences UP1 UP2 UP3 C1.1 : Compléter et transmettre des documents X C1.2 : Échanger et rendre compte oralement X C2.1 : Décoder un dossier technique X C2.2 : Identifier le matériel et l'outillage X C2.3 : Evaluer des quantités

Article Annexe I

pour les personnels Autres locaux (à préciser) Les équipements et matériels DESCRIPTIF NOMBRE OBSERVATIONS Informatique, bureautique et audiovisuel : Les matériels pédagogiques TYPE DE MATÉRIEL DESCRIPTIF QUANTITÉ

Article 48

° du I de l'article 39-I ; ― l'analyse des sols figurant au I et au 4° du II de l'article 41 ; ― la fixation dans l'arrêté d'autorisation des teneurs maximales en éléments et substances indésirables présents dans les effluents ou déchets et de la quantité

Article Annexe I

Guadeloupe, la Guyane et la Martinique 4 Rémunération des capitaux propres (millions d'€) 5 CA produits et services non réglementés (millions d'€) 6 CA produits et services réglementés (1+2+3+4-5) (millions d'€) 7 Quantité

Article 215.15

articles de sport, y compris du matériel de culture physique, des jeux de table et des jeux de pont ; e) Lorsque cela est approprié, des moyens de pratiquer la natation ; f) Une bibliothèque contenant des ouvrages de caractère professionnel et autre, en quantité

Article 120.7

de la pollution liée au transport de substances liquides nocives en vrac Tout navire transportant des substances liquides nocives en vrac Certificat d'aptitude (pour navire de servitude au large) Tout navire de servitude transportant une quantité

Article 228-5.29

Les magasins contenant des quantités notables de produits très inflammables doivent être pourvus d'un dispositif de ventilation distinct des autres circuits de ventilation.

Article 226-3.22

La hauteur des surbaux de gattes sera adaptée à la quantité prévisible de combustible pouvant être répandu.

Article Annexe V

sulfuré : flux horaire d'acide cyanhydrique ou de brome et de composés inorganiques gazeux du brome ou de chlore ou d'hydrogène sulfuré dépasse 50 g/h, 5 mg/m 3 c) Ammoniac : flux horaire d'ammoniac dépasse 100 g/h, 50 mg/m 3 Autres fibres : quantité

Article 11

Si les locaux, frigorifiques ou non, dédiés au stockage des produits finis abritent plus que la quantité produite en deux jours par l'installation relevant de la rubrique 2221, ces locaux sont considérés comme des locaux à risque d'incendie.

Article 7

qui, en moins de douze mois consécutifs, augmente sa détention en droits de vote, comprise entre les trois dixièmes et la moitié des droits de vote, de plus d'un centième, n'est pas tenue de déposer un projet d'offre publique en vue d'acquérir une quantité

Article 411-7.03

Transport des marchandises dangereuses de la classe 1 à bord des navires à passagers Aux fins de la mise en œuvre du 7.1.4.4.7 du Code IMDG, des quantités plus grandes que celles prévues au 7.1.4.4.6 peuvent être transportées sur des voyages internationaux

Article 7

Elles précisent en outre : -les paramètres caractéristiques associés au domaine de fonctionnement de l'installation ; -les dispositions de gestion des substances dangereuses ou radioactives, notamment pour limiter au strict nécessaire les quantités présentes

Article L442-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 56 > 79

2° “Avoir d'informatique en nuage” : un avantage octroyé par un fournisseur de services d'informatique en nuage à un client, défini au 3° du présent I, utilisable sur ses différents services, sous la forme d'un montant de crédits offerts ou d'une quantité

Article ANNEXE À L'ARTICLE 28

adaptés pour assurer la réalisation du test (espace de confidentialité pour mener l'entretien préalable, aération régulière possible, disposition permettant aux patients de ne pas se croiser avec une circulation selon la marche avant) ; - minuteurs en quantité