Codes de loi français

Article 38

L'exploitant reporte également sur un autre registre (ou sous forme électronique) les résultats de toutes les analyses prévues dans ce présent titre, ainsi que toutes les entrées de déchets sur le site (masse, nature, producteur, transporteur, provenance

Article 9

Elle peut prescrire tout examen médical et toutes analyses, ainsi que toutes enquêtes qu'elle juge utiles.

Article 313-5

Lorsqu'il produit un instrument financier, un producteur analyse les conflits d'intérêts potentiels.

Article 1

Technicien en analyses biomédicales. Assistant dentaire.

Article 1

A cette fin, elle s'appuie sur une analyse des risques et de la performance. Dans ce cadre, le contrôleur peut évaluer, en liaison avec l'Institut français du cheval et de l'équitation, les circuits et procédures mis en place.

Article Annexe 3

1° Contexte d'intervention de la cellule d'urgence médico-psychologique et analyse des risques au niveau du territoire concerné. - équipe d'encadrement (psychiatre référent, psychologue référent, infirmier référent) ; 4° Moyens mis à disposition de la

Article 37

Le dossier préliminaire de sécurité présente, à partir d'une analyse des risques résultant des options de conception des divers éléments constitutifs du système de transport, les dispositions fonctionnelles, techniques, d'exploitation et de maintenance

Article 54

Dans ce cadre, les paramètres suivants sont analysés : pH, DCO, DBO 5

Article 46

Les autres méthodes de mesure, prélèvement et analyse, de référence en vigueur sont fixées dans un avis publié au Journal officiel.

Article 46

Les autres méthodes de mesure, prélèvement et analyse, de référence en vigueur sont fixées dans un avis publié au Journal officiel.

Article 11

-Les analyses des prélèvements mentionnées à l'article R. 221-31 du code de l'environnement sont réalisées conformément aux bonnes pratiques en vigueur, selon les modalités prévues, selon le cas, aux II, III et IV.

Article 4

Conformément à l'article article R. 741-34 du code de la sécurité intérieure, le maître d'ouvrage établit à ses frais une analyse des risques, un projet d'installation des dispositifs techniques de détection et de surveillance et des dispositifs d'alerte

Article 2

Les gestionnaires de réseau de distribution de gaz naturel procèdent à une analyse des coûts d'acquisition et d'installation des appareils de remplacement fonctionnant au gaz naturel et adressent au ministre chargé de l'énergie et à la Commission de régulation

Article 8

Les organismes établissant la stratégie d'échantillonnage, la réalisation de prélèvements de fibres d'amiante dans l'air et leur analyse sont accrédités par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou par tout autre organisme d'accréditation équivalent

Article R4462-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 14 > 07

incompatibilité entre l'application des exigences du présent chapitre et celles qui sont fixées par d'autres réglementations en vue de la mise en œuvre d'impératifs de sécurité fait l'objet d'une demande de dérogation présentée par l'employeur, fondée sur une analyse

Article L3116-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 70 > 22

L'autorité compétente notifie au représentant de l'Etat dans le département, aux gestionnaires de voirie concernés et aux gestionnaires d'infrastructure ferroviaire concernés son analyse et les données essentielles sur les franchissements résiduels.

Article R230-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 21 > 33

l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique publique de l'alimentation, le ministre chargé de l'alimentation détermine par arrêté, pris après avis de l'observatoire, les données dont la transmission est nécessaire à la réalisation de ces analyses

Article R521-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 84 > 62

au prélèvement de trois échantillons en raison de la faible quantité de substance ou de mélange, la totalité de la quantité disponible de cette substance ou du mélange constitue le prélèvement et est remise au laboratoire retenu pour effectuer les analyses

Article L514-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 61 > 70

parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, délégation mentionnée à l'article 6 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, procède tous les trois ans à une analyse

Article 3-1

Elle soumet à l'approbation de la direction de la sécurité de l'aviation civile avant le 1er décembre 2025 un programme d'installation de tels dispositifs dans ses organismes dans un ordre résultant d'une analyse de sécurité tenant compte pour chaque