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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_23PA02996_20250520
20 mai 2025
octobre 2014 dans le cadre de l'émission " Complément d'enquête " sur la chaîne France 2 et dans laquelle il exprime ses regrets et indique que des " prêcheurs " de son quartier lui auraient " lavé le cerveau
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4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00939_20251125
25 novembre 2025
maître d’œuvre a fait intervenir un expert en installation de valorisation de biogaz de décharge qui a constaté que le brûleur de marque Weishaupt ne pouvait être réglé du fait de la déficience du cerveau
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0615DEC000692804
15 juin 2006
l’époque, de « petit con », « idiot », « hystérique », « cinglé », « fou à lier », « vaurien », « avec le cerveau
Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2022:466082.20220819
19 août 2022
d'un polytraumatisme grave compliqué par un arrêt cardio-respiratoire après son écrasement par un véhicule utilitaire sur lequel il effectuait des réparations, ayant causé une absence d'oxygénation du cerveau
1ère Chambre
DTA_2001215_20230117
17 janvier 2023
S'agissant des chemins ruraux de l'avenue du Cerisier (desservant la place Lavoisier) et de Châtenay-en-France : 34.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02612
14 novembre 2017
contrat « Prétory sûreté à bord des avions » en lui écrivant penser que ce système n'allait pas améliorer la sûreté des vols, ajoutant même que « Mettre des brutes avec un pois chiche à la place du cerveau
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1212DEC002687807
12 décembre 2017
On an unspecified date, the liquidation administration prepared a final dividend sheet ( pay cetveli ), the details of which were not made available to the Court. 11.
Chambre commerciale
69d746a1cdc6046d479cb0d8
8 avril 2026
[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Pierre Dominique CERVETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMÉ : Me [O] [Q] ès qualités de liquidateur judiciaire selon jugement du tribunal de
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1965:1217DEC000212064
17 décembre 1965
Il est également connu qu'un accident de voiture lui a valu, il y a quelques années une double fracture du crâne et une lésion (Quetschung) du cerveau.
ECLI:CE:ECHR:2003:1120DEC007156301
20 novembre 2003
Le procureur soulignait aussi que cette équipe avait une structure communautaire dotée d’une idéologie religieuse et que le requérant, lequel se prétendait « gourou » ou « cerveau
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0913JUD004257198
13 septembre 2005
Ils ont fait l'objet d'un lavage de cerveau, par le biais d'histoires chimériques (...) (...) ce qui abstrait les imams de toute pensée, de toute capacité de penser, ce qui les met à l'état d'un tas d'herbe
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0917JUD001595611
17 septembre 2019
Selon une attestation médicale délivrée par les autorités de la « RMT » le 17 août 2010, le requérant souffrait des conséquences d’une lésion organique du cerveau et d’hypertension
Cour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9167e
27 mai 2014
réalité, l'employeur n'avait aucun grief sérieux à lui opposer et le licenciement s'explique seulement par le fait qu'il venait de lui annoncer qu'il allait devoir subir, en raison de la tumeur au cerveau
Chambre Civile
69df226bcdc6046d47480a80
14 avril 2026
des modifications des clauses bénéficiaires des contrats, n'a jamais déposé plainte pour faire établir cet état ; s'il verse au débat un compte rendu médical, aucun trouble cognitif n'est déploré, le cerveau
Pôle 6 - Chambre 9
69e1cac0cdc6046d47893629
16 avril 2026
J'ai été témoin de scènes plutôt violentes verbalement où Madame [J] hurlait que Madame [N] était un « cerveau machiavélique » avec un « double visage » ainsi qu'une personne « homophobe, raciste » mais
1ère chambre civile A
69eafdbecdc6046d475777af
23 avril 2026
verser à la SARL Villa Toscana la somme de 2.573,04 euros, outre intérêts à compter du prononcé du jugement du 08 février 2022, - Condamne la SAS TJL Immo aux dépens d'appel et autorise Maître Caroline Cerveau-Colliard
ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC000344909
20 octobre 2015
réalisée le lendemain indiquait l’absence d’alcool et de stupéfiant dans les analyses sanguines, qu’aucune balle n’avait été trouvé dans le corps, et que le décès était dû à la destruction des cellules du cerveau
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1009DEC004479410
9 octobre 2012
Au cours de cette autopsie, des prélèvements furent effectués, portant sur le larynx, le cœur, les poumons, le pancréas, le foie, un fragment de rein, un fragment de sternum, le cerveau et la dure-mère
ECLI:CE:ECHR:1987:0312DEC001075884
12 mars 1987
xa0; Il allègue enfin que sa détention était contraire à l'article 3 de la Convention du fait des méthodes d'investigation et d'interrogatoire (lavages de cerveau
1ère chambre sociale
696a747ccdc6046d478cf28c
15 janvier 2026
dire qu'il avait fait un mail pour se plaindre de lui, qu' 'il' critiquait tous ceux qu'il détestait et voulait casser, qu'une collègue lui avait dit que 'il' disait de ses équipes qu'ils avaient des cerveaux