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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_23PA02996_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

octobre 2014 dans le cadre de l'émission " Complément d'enquête " sur la chaîne France 2 et dans laquelle il exprime ses regrets et indique que des " prêcheurs " de son quartier lui auraient " lavé le cerveau

Source officielle

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00939_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

maître d’œuvre a fait intervenir un expert en installation de valorisation de biogaz de décharge qui a constaté que le brûleur de marque Weishaupt ne pouvait être réglé du fait de la déficience du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0615DEC000692804

Admin. suprême

15 juin 2006

15 juin 2006

l’époque, de «   petit con   », «   idiot   », «   hystérique   », «   cinglé   », «   fou à lier   », «   vaurien   », «   avec le cerveau

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2022:466082.20220819

Admin. suprême

19 août 2022

19 août 2022

d'un polytraumatisme grave compliqué par un arrêt cardio-respiratoire après son écrasement par un véhicule utilitaire sur lequel il effectuait des réparations, ayant causé une absence d'oxygénation du cerveau

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001215_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

S'agissant des chemins ruraux de l'avenue du Cerisier (desservant la place Lavoisier) et de Châtenay-en-France : 34.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02612

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

contrat « Prétory sûreté à bord des avions » en lui écrivant penser que ce système n'allait pas améliorer la sûreté des vols, ajoutant même que « Mettre des brutes avec un pois chiche à la place du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1212DEC002687807

Admin. suprême

12 décembre 2017

12 décembre 2017

    On an unspecified date, the liquidation administration prepared a final dividend sheet ( pay cetveli ), the details of which were not made available to the Court. 11.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d746a1cdc6046d479cb0d8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Pierre Dominique CERVETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMÉ : Me [O] [Q] ès qualités de liquidateur judiciaire selon jugement du tribunal de 

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1965:1217DEC000212064

Admin. suprême

17 décembre 1965

17 décembre 1965

  Il est également connu qu'un accident de voiture lui a valu, il y a quelques années une double fracture du crâne et une lésion (Quetschung) du cerveau.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1120DEC007156301

Admin. suprême

20 novembre 2003

20 novembre 2003

Le procureur soulignait aussi que cette équipe avait une structure communautaire dotée d’une idéologie religieuse et que le requérant, lequel se prétendait «   gourou   » ou «   cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0913JUD004257198

Admin. suprême

13 septembre 2005

13 septembre 2005

Ils ont fait l'objet d'un lavage de cerveau, par le biais d'histoires chimériques (...) (...) ce qui abstrait les imams de toute pensée, de toute capacité de penser, ce qui les met à l'état d'un tas d'herbe

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0917JUD001595611

Admin. suprême

17 septembre 2019

17 septembre 2019

    Selon une attestation médicale délivrée par les autorités de la «   RMT   » le 17 août 2010, le requérant souffrait des conséquences d’une lésion organique du cerveau et d’hypertension

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9167e

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

réalité, l'employeur n'avait aucun grief sérieux à lui opposer et le licenciement s'explique seulement par le fait qu'il venait de lui annoncer qu'il allait devoir subir, en raison de la tumeur au cerveau

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df226bcdc6046d47480a80

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

des modifications des clauses bénéficiaires des contrats, n'a jamais déposé plainte pour faire établir cet état ; s'il verse au débat un compte rendu médical, aucun trouble cognitif n'est déploré, le cerveau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69e1cac0cdc6046d47893629

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

J'ai été témoin de scènes plutôt violentes verbalement où Madame [J] hurlait que Madame [N] était un « cerveau machiavélique » avec un « double visage » ainsi qu'une personne « homophobe, raciste » mais

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafdbecdc6046d475777af

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

verser à la SARL Villa Toscana la somme de 2.573,04 euros, outre intérêts à compter du prononcé du jugement du 08 février 2022, - Condamne la SAS TJL Immo aux dépens d'appel et autorise Maître Caroline Cerveau-Colliard

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC000344909

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

réalisée le lendemain indiquait l’absence d’alcool et de stupéfiant dans les analyses sanguines, qu’aucune balle n’avait été trouvé dans le corps, et que le décès était dû à la destruction des cellules du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1009DEC004479410

Admin. suprême

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Au cours de cette autopsie, des prélèvements furent effectués, portant sur le larynx, le cœur, les poumons, le pancréas, le foie, un fragment de rein, un fragment de sternum, le cerveau et la dure-mère

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1987:0312DEC001075884

Admin. suprême

12 mars 1987

12 mars 1987

xa0;         Il allègue enfin que sa détention était contraire à l'article 3 de la Convention du fait des méthodes d'investigation et d'interrogatoire (lavages de cerveau

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

696a747ccdc6046d478cf28c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

dire qu'il avait fait un mail pour se plaindre de lui, qu' 'il' critiquait tous ceux qu'il détestait et voulait casser, qu'une collègue lui avait dit que 'il' disait de ses équipes qu'ils avaient des cerveaux

Source officielle