conditions environnementales extrêmes au cours des deux heures précédant le prélèvement de l'échantillon, y compris les séances dans une chaleur artificielle ; f) Mention, s'il y a lieu, de sa participation à une compétition d'endurance intensive, durant

Article R4031-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 67

Code de la santé publique

Tout événement survenu durant le scrutin, toute décision prise par le bureau du vote électronique, toute intervention effectuée sur le système de vote sont immédiatement portés au procès-verbal et font l'objet d'une consignation dont l'intégrité est garantie

Article (45 à 50)

—

49 D 775 RD 106 BEAUCOUZE Limite département 49/35 POUANCE 49 D 949 Limite département 49/44 TORFOU Limite département 49/85 LE LONGERON 49 D 149 Limite département 49/85 SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS

Article 20-1

—

l'interruption volontaire de grossesse effectuée dans les conditions prévues par le code de la santé publique ; 7° L'octroi d'indemnités journalières à l'assuré salarié qui se trouve dans l'incapacité physique médicalement constatée de travailler ainsi que durant

Article Annexe II

—

Techniques de sensibilisation : Pour les anticorps anti-D, anti-Fy a, anti-Jk a et anti-K : incubation à 37 degrés C durant 45 minutes d'un mélange d'un volume de sérum et un volume de globules rouges en suspension saline à 5 % suivie d'un minimum de

LEGIARTI000022505608

—

Indicateurs de suivi de la qualité de service des ELD disposant du tarif commun donnant lieu à incitation financière : Nombre de rendez-vous planifiés non respectés par le GRD et indemnisés durant l'année M-11/M (soit une valeur suivie).

Article Annexe 1

—

va-et-vient monotracteur sans frein de chariot, le câble tracteur fait l'objet d'un examen par l'exploitant sur toute sa longueur, par la méthode magnéto-inductive, à l'aide d'un dispositif disponible sur l'installation, avec les périodicités suivantes : - durant

Article Annexe

—

Engagements du PTMA Le PTMA s'engage à exercer exclusivement et durant toute l'année sur les territoires définis au présent contrat.

Article R214-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 34 > 75

Code monétaire et financier

Toutefois, lorsque durant ces soixante jours les titres de capital de la société sont pour la première fois admis à la négociation, la moyenne retenue est celle des cours d'ouverture des jours de négociation depuis le jour de l'admission à la négociation

Article Annexe 2

—

SENEGAL 1,35 % SERBIE ― 2,50 % SEYCHELLES 2,96 % SIERRA LEONE ― 0,28 % SINGAPOUR 2,25 % SLOVAQUIE ― 1,52 % SLOVENIE ― 1,76 % SOMALIE ― 1,38 % SOUDAN (autres villes) ― 6,32 % SOUDAN (Juba) ― 7,55 % SRI LANKA ― 0,67 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000023279319

—

1,44 % REPUBLIQUE DOMINICAINE ― 3,07 % REPUBLIQUE TCHEQUE 2,81 % ROUMANIE ― 0,17 % ROYAUME-UNI (autres villes) 2,35 % ROYAUME-UNI (Londres) 4,40 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 8,74 % RUSSIE (Moscou) 2,05 % RWANDA ― 5,59 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000032395324

—

RÉPUBLIQUE DOMINICAINE 1,91 % RÉPUBLIQUE TCHÈQUE 0,23 % ROUMANIE - 1,35 % ROYAUME-UNI (autres villes) 0,22 % ROYAUME-UNI (Londres) 0,22 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 3,58 % ROYAUME-UNI RP (Londres - OMI) 0,22 % RWANDA - 0,23 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

LEGIARTI000028392912

—

ROUMANIE ― 1,73 % ROYAUME-UNI (autres villes) ― 0,38 % ROYAUME-UNI (Londres) 1,61 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 1,60 % RUSSIE (autres villes) ― 5,09 % RUSSIE (Ekaterinbourg) ― 4,13 % RUSSIE (Moscou) ― 6,53 % RWANDA ― 3,17 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000030087054

—

0,18 % ROUMANIE 0,41 % ROYAUME-UNI (autres villes) 3,62 % ROYAUME-UNI (Londres) 5,69 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 5,14 % RUSSIE (autres villes) - 2,19 % RUSSIE (Ekaterinbourg) - 0,23 % RUSSIE (Moscou) - 2,19 % RWANDA 4,99 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

LEGIARTI000025071853

—

RÉPUBLIQUE TCHÈQUE ― 2,47 ROUMANIE ― 4,18 ROYAUME-UNI (autres villes) 1,24 ROYAUME-UNI (Londres) 1,24 ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 2,17 RUSSIE (autres villes) ― 2,65 RUSSIE (Moscou) ― 1,67 RUSSIE (Ekaterinbourg) ― 1,18 RWANDA 6,35 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

LEGIARTI000026420916

—

REPUBLIQUE TCHEQUE ― 1,18 ROUMANIE ― 1,26 ROYAUME-UNI (autres villes) 4,05 ROYAUME-UNI (Londres) 4,05 ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 4,23 RUSSIE (autres villes) ― 1,86 RUSSIE (Ekaterinbourg) ― 1,86 RUSSIE (Moscou) ― 1,86 RWANDA 2,10 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000026080549

—

REPUBLIQUE TCHEQUE 3,88 ROUMANIE 0,15 ROYAUME-UNI (autres villes) 2,57 ROYAUME-UNI (Londres) 2,57 ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 3,62 RUSSIE (autres villes) 8,17 RUSSIE (Ekaterinbourg) 8,17 RUSSIE (Moscou) 8,17 RWANDA 3,61 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000029113353

—

ROUMANIE - 0,33 % ROYAUME-UNI (Autres villes) 2,92 % ROYAUME-UNI (Londres) 2,92 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) - 0,23 % RUSSIE (Autres villes) - 8,87 % RUSSIE (Ekaterinbourg) - 8,87 % RUSSIE (Moscou) - 8,87 % RWANDA - 0,55 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

Article Annexe

—

Sainte-Hélène) 5,97 % RUSSIE (autres villes) ― 0,27 % RUSSIE (Ekaterinbourg) ― 0,27 % RUSSIE (Moscou) ― 0,27 % RWANDA 8,06 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

LEGIARTI000027646987

—

ROYAUME-UNI (autres villes) - 5,28 % ROYAUME-UNI (Londres) - 5,28 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) - 6,26 % RUSSIE (autres villes) 1,51 % RUSSIE (Ekaterinbourg) 1,51 % RUSSIE (Moscou) 1,51 % RWANDA - 2,36 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

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