Codes de loi français

Article 4

prévu au 3° du I de l'article 1011 du code général des impôts Taxes sur l'immatriculation des véhicules, taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme prévue au a du 4° de l'article L. 421-30 - Taxe à l'immatriculation sur la masse

Article Annexe I (suite)

CARACTÉRISTIQUES PHYSIQUES Aspect, masse volumique, texture, couleur... Formation et structure du bois. Humidité du bois, de l'air et équilibre hygroscopique. Influences du séchage et de la rétractibilité. Séchage naturel et artificiel.

Article 3

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximale de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article Annexe III

L'épandage est interdit : -pendant les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment enneigé, exception faite des déchets solides ; -pendant les périodes de forte pluviosité et pendant les périodes où il existe un risque d'inondation

Article 3

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article Français (suite)

Reggiani...), François Villon (G. Brassens) Contes et nouvelles Afanassiev, A.: Contes de la renarde (traduit du russe) Barton, T.: Le Conteur de Marrakech (traduit de l'anglais) Bloch, M. (ill.

Article Annexe

2019_03_50-2 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_015 Pontorson BOUYGUES TELECOM/SFR 367813 6857324 LOT2_2019_ZN_50_015_S1 1 367600 6857164 368182 6856933 368574 6857333 368557 6856938 2019_03_50-3 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_016 Saint-Jean-le-Thomas

Article Annexe I

Aspiran, Azillanet, Cabrières, Castelnau-de-Guers, Caussiniojouls, Caux, Faugères, Fontès, Fos, Fouzilhon, Gabian, La Caunette, Minerve, Montagnac, Montesquieu, Neffiès, Nizas, Paulhan, Pézenas, Pinet, Plaissan, Pomérols, Roquessels, Roujan, Saint-Jean-de-Minervois

Article 223 a-II-2/09

l'incendie à localisation d'adresse de zone doivent être disposés de telle sorte que : 1.15.1. une boucle ne puisse être endommagée en plus d'un point par un incendie ; 1.15.2. des moyens soient installés afin que tout défaut (coupure, court-circuit, masse

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

La distribution de la masse devrait être mesurée en dehors de l'eau. Le rayon de giration transversal du navire réel devrait se situer entre 0,35 B et 0,4 B et le rayon de giration longitudinal devrait se situer entre 0,2 L et 0,25 L.

Article 2

Les liquides des catégories B, C ou D réchauffés dans leur masse à une température supérieure à leur point d'éclair sont assimilés à des liquides de catégorie B ; - capacité utile d'une rétention afférente à plusieurs réservoirs ou plusieurs récipients

Article Annexe I

présumé au point d'installation ; - adaptation des différentes enveloppes et des câbles aux conditions d'influences externes ; - protection contre les contacts directs ; - protection contre les contacts indirects en cas de défaut d'isolement sur les masses

Article Annexe III

les quantités épandues sont adaptées de manière : - à empêcher la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors des parcelles d'épandage, une percolation rapide ; L'épandage est interdit : - pendant les périodes où le sol est pris en masse

Article Annexe II

(2) Quand deux sources d'énergie sont indiquées, la masse de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone équivalent ou CO2e) émise par kilomètre est obtenue en multipliant le taux de consommation de chacune des sources d'énergie par le facteur d'émission

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

° Polluant, toute substance présente dans l'air ambiant et pouvant avoir des effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement dans son ensemble ; 3° Niveau de polluant atmosphérique, la concentration d'un polluant dans l'air ambiant ou la masse

Article D181-15-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

envisagés indiquant les matériaux utilisés et les modes d'exécution des travaux ; – le plan de situation du projet, mentionné à l'article R. 181-13, précise le périmètre du site patrimonial remarquable ou des abords de monuments historiques ; – un plan de masse

Article 1

taxateur(trice) notarial 314p 345t 5 ans Institut des métiers du notariat (IMN) de Poitiers III Web Designer - Développeur front-end 320t 2 ans Scop Image III Dessinateur(trice) de bande dessinée et d'illustration 320v 5 ans Arc en Ciel - Ecole Jean

LEGIARTI000046501831

6968689 2019_04_50-2 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_015 Pontorson FREE MOBILE 367813 6857324 LOT2_2019_ZN_50_015_S1 1 367600 6857164 368182 6856933 368574 6857333 368557 6856938 2019_04_50-3 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_016 Saint-Jean-le-Thomas

Article Annexe

Marizy, Marly-sous-Issy, Marly-sur-Arroux, Marmagne, Martigny-le-Comte, Mary, Matour, Melay, Mont, Montagny-sur-Grosne, Montceau-les-Mines, Montceaux-l'Etoile, Montcenis, Montchanin, Montmelard, Montmort, Mont-Saint-Vincent, Mornay, La Motte-Saint-Jean

LEGIARTI000028556868

François Chérèque (IGAS), chargé par le Premier ministre du suivi et de l'évaluation de ce plan. 2.