MATHIEU, Frédéric I..., Pascal K..., Mme Isabelle L..., MM. Christian M... et Patrice O... ; M.

MULLER, Juge Nathalie PINSON, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 21 octobre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Mathieu MULLER, Juge a avisé les parties que le jugement serait prononcé

Laurent X...et Nicole Z...se sont mariés le 24 avril 1999 à Outreau et deux enfants sont issus de leur union : Aurore née le 2 mai 1988 et Matthieu né le 28 septembre 1991.

Il a aussi estimé que M.

Mathieu X..., assuré auprès de la Mutuelle d'assurance des instituteurs de France ( MAIF), et celui conduit par M.

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 15 DÉCEMBRE 2020 REJET du pourvoi formé par la société Garage Saint-Mathieu

Mathieu Le Coq, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 20 juillet 2022. Le président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.

Montanier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Loreau, les observations de Me Jousselin, avocat de Mme D..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Mathieu

RG N : 12/ 00603 AFFAIRE : Alexandre X..., Mathieu Y... C/ Alain Z..., Bernard A..., Philippe B..., LJ de M. Alain Z...

Performance Pierre détient également des participations dans neuf autres sociétés rattachées à des programmes immobiliers spécifiques.

assignation en date du 06 novembre 2025, à : Madame [O] [J] née le [Date naissance 6] 1966 à [Localité 9], de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Absent Représentée par Me Mathilde

délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 17 janvier 2012 Marie-Charlotte DALLE, Mathilde

Assistés, lors des débats, de Madame Mathilde CHAMBARD, commis-greffier. Le Ministère public avisé. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 01/04/2026.

CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 5] Monsieur [Y] [B] - Curateur [Adresse 2] [Localité 3] ni comparants, ni représentés Ministère public auquel la procédure a été communiquée : Mme Mathilde

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES 4ème Chambre Cab D JUGEMENT DU 10 AVRIL 2026 N° RG 25/08937 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6QQ7 Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre

AMBULANCES PHENIX [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Mathilde PUYENCHET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000034 - N° du dossier E0001KSR INTIMEE ORDONNANCE

avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE SAS [5] [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anne-Laure DENIZE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0276 substituée par Me Mathilde

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.