-Par dérogation aux dispositions du I : 1° Au sein du secteur i, “ fruits et légumes ”, sont considérés comme relevant de la même production des produits de même cultivar (y compris les cultivars mutants) et cultivés selon le même mode de culture, en

Article Annexe (partie 1)

—

de la résolution AP (2000) 1 du Conseil de l'Europe relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance. 29 Amino-2 bis (méthoxy-4 phényl) 1-2 éthanol et ses sels. 30 Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels

Article Annexe I

—

x x A = tâche réalisée en autonomie P = tâche réalisée en participation . A1 - PRÉPARER LA MISSION TÂCHES A P T1.1 Collecter et s'approprier les informations nécessaires au déménagement.

Article R431-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 09

Code de l'urbanisme

1 du code de l'environnement ainsi que les avis de l'autorité environnementale compétente et des collectivités territoriales et leurs groupements intéressés par le projet rendus sur l'étude d'impact actualisée ; c) Le dossier d'évaluation des incidences

LEGIARTI000019957118

—

Article 22

—

.-1. Les C et V du I et le II s'appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2010. 2. Les B, I, P et Q du I sont applicables aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011. 3.

Article 39

—

Ces dispositions s'appliquent notamment aux situations suivantes : 1. Tarifs ayant été mis en application par le concessionnaire sans dépôt préalable aux ministres intéressés ; 2.

Article Convention

—

En application des dispositions de l'article 244 quater V du code général des impôts et des articles L. 31-10-1 et suivants, R. 31-10-1 et suivants du code de la construction et de l'habitation, il a été créé un prêt ne portant pas intérêt consenti pour

Article L322-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 18 > 29

Code des assurances

L. 324-1 à L. 324-4, L. 324-10 et L. 324-12 à L. 324-14 du code de la sécurité intérieure ; n) Infraction à la législation et à la réglementation des relations financières avec l'étranger ; o) Fraude fiscale ; p) L'une des infractions prévues aux articles

Article Liste II

—

En applications sur la peau Autres formes 1 0,10 0,005 0,50 0,05 2. Type butacaïne (ou butelline ) : - butacaïne et ses sels (butelline ou p. amino-benzoyl-dibutyl-amino-propanol).

Article 3

—

fonctionnant à l'énergie solaire et dotés de capteurs solaires, installés avec appoint intégré, et les dispositifs solaires installés sur appoint séparé, neuf ou existant, pour la production de chauffage ou d'eau chaude sanitaire, mentionnés au 3 de l'annexe 1

Article 12-1

—

Sous l'autorité du secrétaire général adjoint chargé du numérique, la direction de la transformation numérique exerce les missions de gouvernance suivantes : 1° Initier et promouvoir la transformation numérique du ministère et mettre en œuvre ses grandes

Article Annexe II

—

P. R.) Ce diplôme d'études spécialisées contribue à la formation à l'innovation thérapeutique et biologique en complémentarité des secteurs couverts par les diplômes d'études spécialisées de pharmacie et de biologie médicale.

LEGIARTI000024850727

—

Code NSF : 310 p (spécialités plurivalentes des échanges et de la gestion [organisation, gestion]).

Article Annexe 23

—

Pont-Rouge sur CD 936 (boulevard de l'Europe), parcelles P 59 et P 60. Chemin de halage en bordure de la Sambre. Traversée de la Sambre à la hauteur de la limite est des parcelles section J n° 175, n° 171, n° 170, n° 169.

Article Annexe I

—

La formation au CAP "Agent de Sécurité" prend en compte les compétences requises pour la délivrance du SSIAP1 (1) (Service de Sécurité Incendie et d'Assistance aux Personnes - niveau 1), de même que celles exigées pour l'exercice du secours à personnes

Article Annexe II table A

—

Article Annexe

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Préparer les chantiers d'aménagement-finitions Analyser, synthétiser et compléter les éléments d'un dossier de consultation.

Article Annexe

—

Code NSF : 232 p. Résumé du référentiel d'emploi Le chef de chantier gros œuvre intervient pendant les différentes phases des travaux courants du gros œuvre d'une opération de bâtiment.

Article Annexe 2

—

Modalités de détermination par la SGFGAS du taux de crédit d'Impôt des Eco-PTZ Les articles D. 319-9 et D. 319-10 du code de la construction et de l'habitation disposent que le taux de crédit d'Impôt des Eco-PTZ est fixé par la SGFGAS, pour chaque trimestre

Page 73 · 89 698 résultats

← Précédent Suivant →