Codes de loi français

LEGIARTI000042664046

ADMINISTRATION COMMUNICATION ET CULTURE FINANCES RESSOURCES HUMAINES RESTAURATION, HÔTELLERIE, LOISIRS SANTÉ INFRASTRUCTURE SOUTIEN OPÉRATIONNEL (MCO, PROTECTION, LOGISTIQUE …) SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION SYSTEMES DE FORCE, SYSTEMES D'ARMES

LEGIARTI000042664090

ADMINISTRATION COMMUNICATION ET CULTURE FINANCES RESSOURCES HUMAINES RESTAURATION, HOTELLERIE, LOISIRS SANTÉ INFRASTRUCTURE SOUTIEN OPERATIONNEL (MCO, PROTECTION, LOGISTIQUE, …) SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION SYSTÈMES DE FORCE, SYSTÈMES D'ARMES

LEGIARTI000030342349

SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION SYSTEMES DE FORCE, SYSTEMES D'ARMES ET EQUIPEMENTS HABILLEMENT PREVENTION ET GESTION DES RISQUES TERRE 68e REGIMENT D'ARTILLERIE D'AFRIQUE - BATTERIE DE RENSEIGNEMENT DE LA 3e BRIGADE MECANISEE 01

Article Annexe

SFR Château d'Avignon 814028 6274288 A définir 1 Mas de la Cure 814474 6273636 Centre Paty 818391 6277150 Mas d'Eymini Sud 814962 6275959 2019_03_13-2 Provence Alpes Côte d'Azur Bouches du Rhône ZN_13_013 Port Saint Louis du Rhône ORANGE Capitainerie

LEGIARTI000022043451

Avant sa première escale sur le territoire d'un Etat Partie, le capitaine d'un navire s'assure de l'état de santé à bord et, à moins que cet Etat Partie ne l'exige pas, il remplit et remet à l'autorité compétente du port, à l'arrivée ou avant l'arrivée

Article Annexe II

Les différentes catégories d'armes y compris les armes par destination. Les conditions requises pour acquérir, détenir, porter et transporter une arme. Les différentes catégories de chiens. Les conditions d'utilisation des chiens.

LEGIARTI000047771813

naissance du militaire Elimination 5.1.22 Décision autorisant à servir dans un emploi par dérogation autre que médicale 90 ans à compter de la date de naissance du militaire Elimination 5.1.23 Tous documents relatifs à un changement d'armée

LEGIARTI000023420454

Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc et du plastique. 29.5 NA Fabrication de moules. 29.5 NB Fabrication de modèles. 29.6 AA Fabrication de véhicules blindés. 29.6 AC Fabrication de munitions ou d'armes

Article Annexe

Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central. 25.29Z-Z Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques. 25.30Z-A Fabrication de générateurs de vapeur. 25.30Z-B Chaudronnerie nucléaire. 25.40Z-Z Fabrication d'armes

Article Annexe

Direction des systèmes d'armes (DSA). Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité (DPM). Direction de la coopération et des affaires industrielles (DCI). Direction des relations internationales (DRI).

Article Annexe

(3) Par jour d'embarquement administratif, il faut entendre jour d'inscription sur un permis d'armement Art. 3-L'article 3 est modifié comme suit : Les marins pêcheurs privés d'emploi doivent justifier d'une période d'affiliation correspondant à

Article Annexe

MA Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc et du plastique. 29. 5 NA Fabrication de moules. 29. 5 NB Fabrication de modèles. 29. 6 AA Fabrication de véhicules blindés. 29. 6 AC Fabrication de munitions ou d'armes