Le coqueron avant, les doubles-fonds (y compris les tunnels de quilles) et les doubles-coques doivent être soumis à une épreuve sous une pression correspondant aux prescriptions de l'alinéa 2.1. ci-dessus. 2.6.

Article Annexe 4

—

Le détail des calculs et des hypothèses est apporté par le demandeur en précisant ce qui relève du calcul ou de la mesure ; 6° La justification que les économies d'énergie réalisées compensent pour le bénéficiaire le coût de l'investissement plus de

Article D161-2-1-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 75 > 92

Code de la sécurité sociale

du montant potentiel de sa future pension, en prenant l'hypothèse d'une liquidation des droits : a) A l'âge d'ouverture des droits à retraite et à l'âge auquel s'annule le coefficient de minoration ; b) A la demande de l'assuré, selon d'autres hypothèses

Article Annexe

—

L'épaisseur latérale de la protection peut être réduite à 0,30 mètre lorsqu'elle est doublée par un mur coupe-feu de degré quatre heures, dont la hauteur dépasse de 0,30 mètre la partie la plus haute du réservoir.

LEGIARTI000029693825

—

Plusieurs hypothèses doivent être distinguées : a) Aucune des infirmités imputables au service ne constitue l'aggravation d'une infirmité préexistante au sens défini ci-dessous (c) et n'a donné lieu à l'attribution de l'allocation temporaire d'invalidité

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Initiée, par une scolarisation en maternelle qui a permis de poser de premières bases en matière d'apprentissage et de vivre ensemble, la scolarité obligatoire poursuit un double objectif de formation et de socialisation.

Article Annexe

—

La diversité des sources de droit et leur caractère évolutif La diversité s'entend notamment au travers de la double acception de la notion de sources : autorités créatrices des normes et types d'actes pris par ces autorités.

Article 55-10

—

L'usage de la double table peut être autorisé. Le personnel affecté à la table comprend un croupier et éventuellement un employé supplémentaire. Des trieuses automatiques de jetons peuvent être utilisées.

Article 223 a-II-1/09

—

deux compartiments adjacents à la "baïonnette" du pont de cloisonnement soient, chacun, dans les limites de la longueur admissible correspondant à leurs lignes de surimmersion respectives et que, en outre, leurs longueurs combinées n'excèdent pas le double

Article 226-3.16

—

Les dispositifs de protection contre les surintensités, lorsqu'il en existe, doivent entrer en action lorsque le courant est au moins égal au double du courant en pleine charge du moteur ou du circuit protégé et être conçus de manière à laisser passer

Article ANNEXE II

—

En outre, l'entreprise peut indemniser l'étudiant stagiaire des divers frais entraînés par son activité, notamment les frais de déplacement ou de double résidence. Les frais de formation nécessités par le stage sont à la charge de l'entreprise.

Article 4

—

décret du 19 octobre 1995 susvisé, où le vendeur du véhicule neuf fait l'avance du montant de l'aide, le dossier à constituer par le vendeur pour permettre le remboursement de ce montant comporte les pièces suivantes : 1° Pour le véhicule neuf, un double

Article Annexe (suite)

—

. - La tenue, la structure et le fonctionnement des comptes : - l'organisation de la comptabilité (les comptes et la notion de plan comptable, la comptabilité en partie double, les livres de comptabilité et leur tenue, le système centralisateur) ; - le

LEGIARTI000049882833

—

. ― La tenue, la structure et le fonctionnement des comptes Organisation de la comptabilité (les comptes et la notion de plan comptable, la comptabilité en partie double, les livres de comptabilité et leur tenue, le système centralisateur).

Article Annexe XVI

—

Article 6.3 Les indemnités pour perte de ressources sont versées par l'OGC à chaque médecin au vu d'un justificatif, émis en double exemplaire par l'organisme de formation, et comportant les informations suivantes :

Article 46 AG quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 62 > 48

Code général des impôts, annexe III

La société délivre en double exemplaire à chaque souscripteur un document attestant que la location et, le cas échéant, la sous-location remplissent les conditions prévues aux articles 46 AG undecies à 46 AG terdecies.

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 34 > 80

Code général des impôts, annexe III

. - Les déclarations et les documents qui y sont joints doivent être remis en double exemplaire au service des impôts du siège de la direction de l'entreprise ou, à défaut, du lieu du principal établissement.

Article 720

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 03

Code de procédure pénale

privatives de liberté d'une durée totale inférieure ou égale à cinq ans est obligatoirement examinée par le juge de l'application des peines afin que soit prononcée une libération sous contrainte lorsque la durée de la peine accomplie est au moins égale au double

Article Annexe II

—

En toute hypothèse, cette décision peut être réversible à tout moment, à la condition que l'exploitant apporte toute preuve de l'amélioration de son service de contrôle interne. d) Organisation de la vérification du contrôle technique initial des matériels

Article Annexe V

—

formuler une hypothèse. évaluer l’ordre de grandeur des grandeurs physico-chimiques impliquées et de leurs variations. proposer une stratégie pour répondre à la problématique. proposer une modélisation. choisir, concevoir ou justifier un protocole ou

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