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1 528 résultats pour « Béatrice ALLAIN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-6

69623e24cdc6046d47d60456

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

J'ai beau lui mâcher le travail, rien n'y fait. Elle fonctionne à reculons. Pour ma part, j'ai près de sept ans d'ancienneté en votre Étude, j'adore mon métier et suis passionnée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69ce066acdc6046d47d36607

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Il est 9h25 on a beau chercher Mme [B] de partout, même aux toilettes. Elle est introuvable. Je pense qu'elle est partie par l'issue de secours derrière le bureau de poste. ».

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

669ff4afd9953d09165b56a3

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

immeuble contigu situé [Adresse 7] et [Adresse 6], à [Localité 9], pour une durée de 9 ans à compter du 1er octobre 2003, pour une activité de « COIFFURE – PARFUMERIE – FRIVOLITES – PRODUITS ET SOINS DE BEAUTE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670e05db10ea465c0ffcf74e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

également pour le compte de la société BLK IMMOBILIER, cliente, et l'absence d'information de son employeur de l'existence d'une activité professionnelle parallèle, en violation du contrat de travail, qui allait

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6708c05b445a086e2bcee10b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[W] [V], beau-frère qui déclarent que M. [Y] était très fatigué par ses séances de radiothérapie et de chimiothérapie.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67932e4120da87ff5e0112bb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[B] invoque une forte hausse de son chiffre d'affaires en 2018, ainsi qu'il ressort du document 'de la science à la beauté' établi par la société ACM (pièce 38 du salarié).

Source officielle
CA

Chambre Sociale

679481550175ed452fca5904

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

travail par un amoindrissement de ses tâches dès le mois de juin 2017, la SARL SPITZ critiquant les pièces adverses sans toutefois apporter d'élément contraire alors qu'il est établi que la salariée allait

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e428e553798000884706f

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Cette société est spécialisée dans la conception et la fabrication d'emballages et de pièces en aluminium destinées au secteur de la beauté et à celui des spiritueux.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110420

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Christophe et toi formez un beau couple et êtes des parents merveilleux pour vos enfants. Je vous aime tous les deux. Soyez forts et embrassez les petits.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110248

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

[D] [T] (qui a versé 12000 Francs en numéraire soit 24 % du capital), et son beau-père, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0703DEC002862695

Admin. suprême

3 juillet 1997

3 juillet 1997

Alain Garay and Philippe Goni, lawyers practising in Paris.         The facts of the case as submitted by the parties may be summarised as follows.   A.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1013JUD002042002

Admin. suprême

13 octobre 2005

13 octobre 2005

Le gouvernement roumain («   le Gouvernement   ») est représenté par son agente, M me Beatrice Rămăşcanu. 3.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0322JUD000064610

Admin. suprême

22 mars 2016

22 mars 2016

elle a eu au centre de prévention et de suivi des violences que l’aide matérielle temporaire serait prélevée de celui qui l’avait violenté, elle a déclaré ne rien vouloir pensant que cette personne allait

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0706DEC007115601

Admin. suprême

6 juillet 2004

6 juillet 2004

Mikhéil Nikolozichvili, selon les requérants) lui dit qu’il allait bien mourir pour Jéhovah. Les coups de pied dans la tête et dans le dos s’ensuivirent.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0227JUD002935922

Admin. suprême

27 février 2025

27 février 2025

, The European Court of Human Rights (First Section), sitting as a Chamber composed of:   Ivana Jelić , President ,   Alena Poláčková,   Raffaele Sabato,   Frédéric Krenc,   Alain

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1212JUD001523117

Admin. suprême

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Türkiye Alaattin SABIR Awarded 109. 17907/18 Kağızman v. Türkiye Mustafa Cağrı KAĞIZMAN Awarded 110. 18027/18 Serçe v. Türkiye Recep SERÇE Awarded 111. 18051/18 Uçkan v.

Source officielle
CC

cr

éférence à la procédure suiviec/Albert Z

613725dacd58014677420ffd

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

pas pourquoi Catherine L... avait pu utiliser la 405 d'Albert Z... puisqu'il le connaissait à peine ; qu'entendu sur la conversation avec Angelo E... faisant état d'un "livrement pour 300 sacs", il allait

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:0524JUD001073784

Admin. suprême

24 mai 1988

24 mai 1988

mars 1982), cherchait directement à exciter les passions sexuelles et telle devait être sa finalité, dans le but essentiel de flatter les bas instincts de l’homme ou par esprit de lucre; or il n’en allait

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0503JUD001005403

Admin. suprême

3 mai 2007

3 mai 2007

Partisans du bien, de la beauté, du travail, du travailleur (...), travailleurs femmes et hommes (...), écrivains, dessinateurs (...), toute personne qui se dit Humaine (...)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0607JUD003841102

Admin. suprême

7 juin 2007

7 juin 2007

Les pièces d'identité de sa sœur et de ses beaux-parents leur auraient été retirées. 32.

Source officielle

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