CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
69623e24cdc6046d47d60456
9 janvier 2026
J'ai beau lui mâcher le travail, rien n'y fait. Elle fonctionne à reculons. Pour ma part, j'ai près de sept ans d'ancienneté en votre Étude, j'adore mon métier et suis passionnée.
CHAMBRE SOCIALE A
69ce066acdc6046d47d36607
1 avril 2026
Il est 9h25 on a beau chercher Mme [B] de partout, même aux toilettes. Elle est introuvable. Je pense qu'elle est partie par l'issue de secours derrière le bureau de poste. ».
18° chambre 1ère section
669ff4afd9953d09165b56a3
23 juillet 2024
immeuble contigu situé [Adresse 7] et [Adresse 6], à [Localité 9], pour une durée de 9 ans à compter du 1er octobre 2003, pour une activité de « COIFFURE – PARFUMERIE – FRIVOLITES – PRODUITS ET SOINS DE BEAUTE
Chambre Sociale
670e05db10ea465c0ffcf74e
également pour le compte de la société BLK IMMOBILIER, cliente, et l'absence d'information de son employeur de l'existence d'une activité professionnelle parallèle, en violation du contrat de travail, qui allait
6708c05b445a086e2bcee10b
10 octobre 2024
[W] [V], beau-frère qui déclarent que M. [Y] était très fatigué par ses séances de radiothérapie et de chimiothérapie.
Chambre sociale 4-2
67932e4120da87ff5e0112bb
23 janvier 2025
[B] invoque une forte hausse de son chiffre d'affaires en 2018, ainsi qu'il ressort du document 'de la science à la beauté' établi par la société ACM (pièce 38 du salarié).
679481550175ed452fca5904
16 janvier 2025
travail par un amoindrissement de ses tâches dès le mois de juin 2017, la SARL SPITZ critiquant les pièces adverses sans toutefois apporter d'élément contraire alors qu'il est établi que la salariée allait
CHAMBRE SOCIALE
659e428e553798000884706f
9 janvier 2024
Cette société est spécialisée dans la conception et la fabrication d'emballages et de pièces en aluminium destinées au secteur de la beauté et à celui des spiritueux.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110420
15 juin 2017
Christophe et toi formez un beau couple et êtes des parents merveilleux pour vos enfants. Je vous aime tous les deux. Soyez forts et embrassez les petits.
ECLI:FR:CCASS:2022:C110248
23 mars 2022
[D] [T] (qui a versé 12000 Francs en numéraire soit 24 % du capital), et son beau-père, M.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0703DEC002862695
3 juillet 1997
Alain Garay and Philippe Goni, lawyers practising in Paris.         The facts of the case as submitted by the parties may be summarised as follows.   A.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1013JUD002042002
13 octobre 2005
Le gouvernement roumain («   le Gouvernement   ») est représenté par son agente, M me Beatrice Rămăşcanu. 3.
ECLI:CE:ECHR:2016:0322JUD000064610
22 mars 2016
elle a eu au centre de prévention et de suivi des violences que l’aide matérielle temporaire serait prélevée de celui qui l’avait violenté, elle a déclaré ne rien vouloir pensant que cette personne allait
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0706DEC007115601
6 juillet 2004
Mikhéil Nikolozichvili, selon les requérants) lui dit qu’il allait bien mourir pour Jéhovah. Les coups de pied dans la tête et dans le dos s’ensuivirent.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0227JUD002935922
27 février 2025
, The European Court of Human Rights (First Section), sitting as a Chamber composed of:   Ivana Jelić , President ,   Alena Poláčková,   Raffaele Sabato,   Frédéric Krenc,   Alain
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1212JUD001523117
12 décembre 2023
Türkiye Alaattin SABIR Awarded 109. 17907/18 Kağızman v. Türkiye Mustafa Cağrı KAĞIZMAN Awarded 110. 18027/18 Serçe v. Türkiye Recep SERÇE Awarded 111. 18051/18 Uçkan v.
cr
éférence à la procédure suiviec/Albert Z
613725dacd58014677420ffd
29 janvier 2003
pas pourquoi Catherine L... avait pu utiliser la 405 d'Albert Z... puisqu'il le connaissait à peine ; qu'entendu sur la conversation avec Angelo E... faisant état d'un "livrement pour 300 sacs", il allait
ECLI:CE:ECHR:1988:0524JUD001073784
24 mai 1988
mars 1982), cherchait directement à exciter les passions sexuelles et telle devait être sa finalité, dans le but essentiel de flatter les bas instincts de l’homme ou par esprit de lucre; or il n’en allait
ECLI:CE:ECHR:2007:0503JUD001005403
3 mai 2007
Partisans du bien, de la beauté, du travail, du travailleur (...), travailleurs femmes et hommes (...), écrivains, dessinateurs (...), toute personne qui se dit Humaine (...)
ECLI:CE:ECHR:2007:0607JUD003841102
7 juin 2007
Les pièces d'identité de sa sœur et de ses beaux-parents leur auraient été retirées. 32.
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