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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01986
21 juin 2017
21 juin 2017
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01989
21 juin 2017
21 juin 2017
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01990
21 juin 2017
21 juin 2017
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01790
8 juin 2017
8 juin 2017
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01794
8 juin 2017
8 juin 2017
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01973
21 juin 2017
21 juin 2017
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officielleciv2
60794d529ba5988459c48799
19 mai 2005
19 mai 2005
seconde branche du moyen : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'ordonnance rendue le 16 décembre 2003, entre les parties, par le juge de l'exécution, tribunal d'instance de Neufchâtel-en-Bray
Source officielleciv2
613722e6cd58014677402e9e
17 décembre 1997
17 décembre 1997
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Stéphanie X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 mai 1997 par le tribunal d'instance de Neufchâtel-en-Bray
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
681303636a331c9f4ab39b18
30 avril 2025
30 avril 2025
[Y] en licenciement nul, -Condamner la société Brammer à verser à M.
Source officiellecomm
613722d9cd580146774023d8
29 avril 1997
29 avril 1997
des Impôts, domicilié au ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 1995 par le tribunal de grande instance de Paris (2e Chambre, 2e Section), au profit de la société Brasserie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2111025_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Par un acte, enregistré le 21 juin 2021, la société Brasserie le Bourbon déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officiellecomm
613720ffcd580146773f0250
18 juillet 1989
18 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BRASSERIE DE FRANCE, dont le siège est ...
Source officielle10ème chambre
DTA_2306027_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Enfin, dans un rapport du 8 septembre 2021, le lieutenant E..., commandant du centre de secours de Bray-sur-Seine fait état à la lieutenante-colonelle Lavenant de deux faits dont il a eu connaissance
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE02647_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
administrative, de désigner un expert avec pour mission notamment de décrire les désordres affectant la station de nettoyage des rames de tramway de la ligne B du centre de maintenance de Saint-Jean-de-Braye
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6163d88099a586c22d6d44b0
22 avril 2010
22 avril 2010
[K] [S] a cédé à monsieur et madame [E] [G] un fonds de commerce de brasserie-débit de boissons dénommé « Brasserie du Lac », situé [Adresse 1].
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01250_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
ordonnée l'expulsion de la société Brasserie Esprit XV sous astreinte de 500 euros par jour de retard.
Source officiellecr
6137259ccd5801467741f340
2 juin 1999
2 juin 1999
assistée d'un conseil ; qu'elle a, le 19 octobre 1994, donné son autorisation écrite pour que les opérations de contrôle s'effectuent "dans l'appartement situé au premier étage de l'immeuble de la brasserie
Source officiellecr
613725b4cd5801467741fe8d
2 octobre 1997
2 octobre 1997
réelle contrepartie puisque Guy Z... n'avait ni évalué le passif, ni recouvré les créances, ni tenu la comptabilité; qu'en outre, les conditions dans lesquelles le matériel du groupe X... avait été bradé
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6036cbbfbc6c196a3516f7ea
2 septembre 2015
2 septembre 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/15235 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Juillet 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/15656 APPELANTE SARL BRASSERIE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01015
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Invest Pro 75 ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les époux X... et la société Brasserie du Square que sur le pourvoi incident relevé par M.
Source officiellePage 74 sur 1058