James Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de M.

James L., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de Mme Ginette F., épouse L., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Pierre X..., 28) Mme Monique Z..., épouse X..., demeurant ensemble Lieudit "La Buissonnière" à Sainte-Jame-sur-Sarthe (Sarthe), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

James Z..., demeurant à Sezanne (Marne), Saudoy, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

James D..., demeurant près du Temple adventiste à Papeari PK 55, Polynésie-Française, 4 / Mme Z..., Amélie Y..., veuve non remariée de M. Harry A..., demeurant ..., Polynésie-Française, 5 / M.

Jean-Claude X..., 2 / de Mme Y..., épouse X..., demeurant ensemble 18, Square James Dradin, 77680 Roissy-en-Brie, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

(Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 29 août 1991 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mme Jeanne X..., demeurant route départementale n 7 à Saint-Jammes (Pyrénées-Atlantiques

James X..., demeurant ... (Connecticut 06830) (USA), 2°/ de Mme Barbara Y... X... épouse de M. Edward C..., demeurant Glenwood Road, Yarmouth Courtry, Nove Scotia (Canada), 3°/ de M.

James Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Mme Y... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un

James A..., demeurant ..., 8 / de la société civile professionnelle (SCP) Nony Lavigne Ribo, dont le siège est ..., 9 / de Mme Jeanine Y..., demeurant ..., 10 / de Mme Margaret H..., demeurant

Hachmi Y... demeurant chez Me James X... 23, rue Hôtel des Postes à Nice (06000) ; M.

James X... la sanction de la révocation et contre l'arrêté du 21 septembre 1989 de la même autorité qui a confirmé cette sanction ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir ces deux arrêtés ; Vu les autres

A..., très agressif et maintenant toujours Mme B... d'une main, lui portait immédiatement une pluie de coups de pieds dans les mains, les côtes, les jambes et les pieds, au point de lui paralyser quasiment

premier renouvellement à la somme de 52 899,45 euros (6 687,16 euros + (6 687,1615 × 34,553)) ; que pour le surplus, il sera sursis à statuer sur la liquidation du préjudice lié à l'appareillage de la jambe

sur les conclusions d'un ergothérapeute sont les suivantes : - fauteuil roulant électrique, que la partie civile prévoit l'achat d'un fauteuil roulant avec assistance électrique verticalisateur repose jambe

. ; que Catherine X... ajoutait que Juliette refusait de changer sa couche, était irritée au pubis, couverte d'eczéma et présentait des bleus aux jambes ; qu'une enquête était ordonnée et aboutissait

refusé de faire ; que, selon le gendarme Z..., la prévenue décidait alors de forcer le passage à plusieurs reprises, ce qui le contraignait à s'appuyer sur le capot du véhicule afin de ne pas avoir les jambes

De leur union sont nés Guillaume le 13 décembre 1997 et Jade le 29 avril 2004. Sur la requête en divorce de Madame X..., une ordonnance de non-conciliation a été rendue le 12 octobre 2007.