James, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN du 15 février 1995, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du GERS sous l'accusation de meurtre ; Vu le mémoire produit ;

B... en l'état de l'ordonnance de renvoi, a été analysé par le juge d'instruction comme un assassinat perpétré par David Y... et Steve Z... et commandité par le complice James C..., amant de Véronique

Vigouroux, à titre personnel, a déposé à l'INPI les marques "Pech de Jammes", "Clos du Pech de Jammes" et "Château de Pech de Jammes", enregistrées respectivement sous les n° 164 9081, 169 9795 et 169

Arrivé à leur hauteur, mon frère James a porté un coup de poing au visage de Joël Z....

par : - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2002, qui, dans la procédure suivie contre James

R..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société James C, M.

James, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, du 23 septembre 1992, qui, pour vols avec violences, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ;

James Y... et Freddy Y... ont interjeté appel ; Sur le premier moyen : Attendu que MM.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me B..., avocat aux Conseils, pour la société Autocars James.

James Sean alias David, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 mai 1995, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement

s'est engagé envers Monsieur et Madame X..., acquéreurs de la propriété du Clos du Pech de Jammes à fournir du vin de la propriété pour un tiers de la production "facturé au tarif de gros par notre société

LA SOCIETE LILLOISE D'ASSURANCE ET DE REASSURANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 30 octobre 1995, qui, dans la procédure suivie contre James

, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'abus de confiance ; "aux motifs que Mireille Y... a signé le 20 janvier 1992 un mandat général au profit de James

Z..., officier de police judiciaire, en expliquant qu'au cours de la journée du 24 août 1998, James Z... s'était rendu coupable de nombreuses infractions contre sa personne et ce, délibérément ; qu'elle

de celle-ci, du garagiste de James Y..., d'une amie de Mme X... qui affirme inexactement qu'elle a vécu 25 ans avec James Y..., et d'un voisin qui fait également état d'une vie maritale, d'où il ressort

James, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 18 décembre 2003, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue

James, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 15 avril 2004, qui, pour tapage nocturne, l'a condamné à 250 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 6 avril 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre James Y... des chefs

James, - Y...

James, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 28 juin 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui à la demande des autorités des ETATS-UNIS d'AMERIQUE