Villemareuil 77 Seine-et-Marne Villemer 77 Seine-et-Marne Villenauxe-la-Petite 77 Seine-et-Marne Villeneuve-les-Bordes 77 Seine-et-Marne Villeneuve-sur-Bellot 77 Seine-et-Marne Villeroy 77 Seine-et-Marne Ville-Saint-Jacques

Article Annexe I

—

Restreint aux trajets dans un rayon de... km du lieu de résidence du titulaire, ou uniquement à l'intérieur d'une ville/ d'une région 63. Conduite sans passagers 64. Restreint aux trajets à vitesse inférieure ou égale à... km/ h 65.

Article 1

—

: : Tri, : : enliassage, et : : éventuellement : : ensachage, par : : département, par : : ville de plus de : : 100 000 habitants :

Article ANNEXE

—

Gisement archéologique de Peyre-Clauque. 11 Narbonne Cimetière paléochrétien du Clos de la Lombarde. 11 Sigean Oppidum de Pech-de-Mau. 30 Nages-et-Solorgues Oppidum des Castels. 30 Nîmes Castellum divisorium. 34 Lattes Ville

LEGIARTI000039342693

—

Bas-Rhin et Haut-Rhin Colmar Sélestat Cantons de Barr, Marckolsheim, Sainte-Marie-aux-Mines, Sélestat, Villé et Ribeauvillé.

Article 1

—

. - Groupe des métiers et des technologies des produits de santé IV Technicien(ne) de réparation des ascenseurs 250r 3 ans AFP (Association de formation professionnelle) - CFA (centre de formation d'apprentis) de la ville de Tours IV Encadrant d'entreprise

Article Annexe I-2 (art. R122-4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

société doit indiquer en tête de ses factures, notes de commandes, tarifs et documents publicitaires, ainsi que sur toutes correspondances et récépissés concernant son activité et signés par elle ou en son nom, la mention : " RCS " suivie du nom de la ville

Article L301-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 16

Code de la construction et de l'habitation

d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées et en tenant compte des programmes locaux de l'habitat et des actions de rénovation urbaine au sens de la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville

LEGIARTI000031350582

—

PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne et son annexe Miriam Makeba de Pretoria * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française

Article 16

—

l'article 1383 du même code, dans sa rédaction applicable au 31 décembre 2020, sont exonérés de taxe foncière sur les propriétés bâties, pour la durée restant à courir, selon les modalités fixées au II de l'article 1382-0 du même code ; 3° Pour la Ville

LEGIARTI000037561715

—

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER HOMOLOGUÉS PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du

LEGIARTI000032850921

—

LEGIARTI000035979744

—

ANNEXE PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe

LEGIARTI000029214672

—

Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués NOM PAYS VILLE ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Lycée français Jules Verne et son annexe Miriam Makeba de Pretoria Afrique du Sud Johannesburg * (1)

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Any-Martin-Rieux, Aubencheul-aux-Bois, Aubenton, Autreppes, Beaume, Beaurevoir, Becquigny, Bellicourt, Besmont, Bohain-en-Vermandois, Bony, La Bouteille, Brancourt-le-Grand, Le Catelet, Estrées, Fresnoy-le-Grand, Gouy, Hargicourt, Iron, Joncourt, Landouzy-la-Ville

LEGIARTI000028332715

—

FRCR22 ILL 7 A2880412 CANAL DE LA PAPETERIE Bras de l'Ill sur le ban communal de Strasbourg 67 FRCR154 MODER 3 A3--0100 MODER La Moder du Moulin d'Uhrbrueck jusqu'au ruisseau des Jésuites, compris le canal de décharge de la ville

Article 1

—

Provenchères-sur-Fave, Raon-l'Etape, Saint-Dié-des-Vosges-Est, Saint-Dié-des-Vosges-Ouest et Senones Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Yonne Auxerre Antenne d'Auxerre Circonscription judiciaire d'Auxerre Antenne de Joux-la-Ville

Article Annexe

—

Couverture radioélectrique La couverture radioélectrique des bornes propres au service de l'exploitant est limitée à la ville de Saint-Maur-des-Fossés (94), sous réserve d'une utilisation conforme des fréquences attribuées.

Article Etat B

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la qualité de l'emploi et des relations du travail 48 687 336 86 107 336 dont titre 2 1 998 000 1 998 000 Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail 803 218 401 790 418 401 dont titre 2 587 500 984 587 500 984 Ville

LEGIARTI000034796785

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GALLICE- LANGEAC 430000307 CH -PIERRE GALLICE- LANGEAC 430000091 CH D'YSSINGEAUX 430000356 CH D'YSSINGEAUX 630180032 CH DU MONT DORE 630000016 CH DU MONT DORE 630781367 CH BILLOM 630000560 CH BILLOM 690010749 CHI THIZY LES BOURGS ET COURS LA VILLE

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