Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50460
17 février 2021
17 février 2021
N° C 21-80.425 F-N N° 50460 SL2 17 FÉVRIER 2021 NON-ADMISSION Mme DE LA LANCE conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _____________
Source officielleciv2
60794bdb9ba5988459c440bc
20 juin 1979
20 juin 1979
FUT BLESSE A UN OEIL PAR LE JAVELOT QU'UN AUTRE ELEVE AVAIT LANCE; QUE, PAR APPLICATION DE L'ARTICLE 1384, ALINEA 6, DU CODE CIVIL ET DE L'ARTICLE 2 DE LA LOI DU 5 AVRIL 1937, FELIX X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02088
23 mars 2016
23 mars 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller de la LANCE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02073
23 mars 2016
23 mars 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mars deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller de la LANCE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00500
20 janvier 2016
20 janvier 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller de la LANCE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05622
9 novembre 2016
9 novembre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DE LA LANCE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05125
28 septembre 2016
28 septembre 2016
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller de la LANCE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00461
1 février 2017
1 février 2017
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier février deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DE LA LANCE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00462
1 février 2017
1 février 2017
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier février deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DE LA LANCE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR06556
9 décembre 2015
9 décembre 2015
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf décembre deux mille quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller de la LANCE
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007989325
1 avril 1998
1 avril 1998
lequel le tribunal administratif de Saint-Denis-de la Réunion a rejeté sa demande dirigée contre la délibération du 14 mai 1991 par laquelle le conseil municipal de la commune d'Entre-Deux a décidé de lancer
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022413067
23 juin 2010
23 juin 2010
l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 6 mai 2008 par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel a constaté l'irrecevabilité de sa candidature dans le cadre de l'appel à candidatures lancé
Source officiellecr
6137262fcd580146774239d3
22 janvier 2003
22 janvier 2003
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE
Source officiellecr
61372630cd580146774239d8
22 janvier 2003
22 janvier 2003
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE
Source officiellecr
61372637cd58014677423d98
5 mai 2004
5 mai 2004
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au X...is de Justice à PARIS, le cinq mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE
Source officiellecr
613725e7cd580146774216e0
20 septembre 2000
20 septembre 2000
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d1b
16 mai 2001
16 mai 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE
Source officiellecr
61372605cd58014677422548
24 août 1999
24 août 1999
son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre août mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE
Source officiellecr
61372605cd58014677422549
24 août 1999
24 août 1999
son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre août mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE
Source officiellecr
61372608cd58014677422713
2 juin 1999
2 juin 1999
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE
Source officiellePage 74 sur 2392