[A] [J], ès qualités de liquidateur du GAEC de [2] et de l'EARL du [1], les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de MM. [F] [D], [T] [D], Mme [X] [R] et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Grandjean, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société La Dérobade, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Fortis

conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Simac, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la Banque populaire du Sud, de la SCP Thouin-Palat et Boucard

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la Caisse d'épargne et de prévoyance de Rhône Alpes, de Me Occhipinti, avocat

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 20 SEPTEMBRE 2023 Mme [W] [L], épouse [G], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 21-24.073 contre l'arrêt rendu le 17 mars

Sur le rapport de Mme Panetta, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, qui s'est radiée le 4 septembre 2024 au profit de la SCP Boucard - Maman, avocat de M.

Boutié, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Banque Populaire Méditerranée, de la SAS Hannotin Avocats, avocat de la société BRMJ, ès qualités,

[P] [Z], 2°/ Mme [L] [H], épouse [Z], tous deux domiciliés [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° J 22-16.771 contre l'arrêt rendu le 31 mars 2022 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile

Sur le rapport de Mme Caillard, conseiller, les observations de la SCP Boucard-Maman avocat de la société Banque du bâtiment et des travaux publics, de la SCP Spinosi, avocat de la société JSA, prise en

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Alpes Provence, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet

Waguette, conseiller, les observations écrites et orales de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat des sociétés Neovia, AJ partenaires, représentée par Mme [P] [V] et M.

Sur le rapport de Mme Ducloz, conseiller, les observations de la SCP Boucard-Capron-Maman, avocat de M.

Waguette, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société Dental Company, de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société MJC2A, et l'avis de M.

Sur le rapport de Mme Caillard, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme [W], de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Chauve, conseillère référendaire, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M.

Jessel, conseiller, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M. et Mme [E], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. [N], et l'avis de M.

Labaune, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'URSSAF de Midi-Pyrénées, de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société [2], et l'avis de

Sur le rapport de Mme Grandjean, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société BCD Biarritz, de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de Mme [I], après débats en l'audience