Sur le premier moyen : Attendu que la société Mancelle d'habitation à loyer modéré fait grief à l'arrêt attaqué (Angers, 6 janvier 1986) d'avoir décidé qu'elle avait vendu, moyennant le prix de 150.000

civile décennale et dommage ouvrage de la SAS LELIEVRE CONSTRUCTIONS MANCELLES c/ S.A.

Marcel A les sommes versées au titre de la prestation spécifique dépendance à son épouse Mme Augusta A, pour la période du 30 octobre 1997 au 7 janvier 2000 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code

Considérant qu'il résulte de l'instruction que la société Place du marché dispose, sur son site installé à Saint-Marcel, d'une installation de stockage de marchandises de 5 602 mètres carrés, d'une installation

C / Marcel Y...

X... et de substituer dans l'arrêt rectifié la somme de 16 300 euros à celle de 15 000 euros, alors, selon le moyen : 1°/ que le juge ne peut, sous couvert de rectification d'une erreur matérielle,

Marcelle, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 juin 1988, qui, relaxant Simone X... du délit prévu à l'article 25 de la loi du 4 août 1981

Ont été entendus au cours de l'audience publique, le rapport de Mme C et les observations de Me Marcel, représentant Mme A. 1.

dixième anniversaire de l'assuré, survenu en 1990 ; que cependant, les primes ont continué à être prélevées sur le compte de Marcel X....

au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet opposée par le maire de Changis-sur-Marne à leur demande de remise en état des lieux de la parcelle cadastrée section B 1049 sise 44 rue Marcel

engin dont le conducteur était privé de visibilité suffisante, avait nécessairement conscience du danger et ne justifie pas avoir pris les mesures de prévention nécessaires ; Qu'en statuant ainsi, alors

Marcel YC..., demeurant "Piolit", esc. 1, ..., 59 / Mme Raymonde YD..., demeurant ..., 60 / Mme Jeanne YE..., demeurant ..., 61 / M. Claudius YF..., demeurant ..., 62 / M.

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paillet-Augey, - et les observations de Me Marcel, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le 24 décembre 2022, le maire de Graulhet a annulé l'arrêté portant évacuation des bâtiments n°10, 12 et 14 de l'avenue Marcel Pagnol.

D É C I D E : Article 1er : La requête présentée par la SCCV Marseille Saint-Marcel est rejetée.

Marcel, demeurant ..., 71°/ de Monsieur GABRIEL DS..., demeurant ... sur Laize (Calvados), 72°/ de Monsieur AP...

Marcel Z... demeurant 44 route nationale à Rebreuve Ranchicourt (62150) ; Mme Y... et MM.

Marcel X..., demeurant ... (Polynésie Française) ; M.