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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
61372572cd5801467741dcb7
21 août 1995
21 août 1995
Roland, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS en date du 26 avril 1995, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs notamment d'arrestation séquestration ou détention
Source officiellecr
61372587cd5801467741e85f
15 juin 1993
15 juin 1993
Rolland, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 17 août 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui, du chef d'infractions en matière informatique, a rejeté sa demande
Source officielleciv3
61372113cd580146773f0c6a
24 janvier 1990
24 janvier 1990
(Bas-Rhin), 2°/ Mademoiselle Rolande Y..., demeurant ...
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef18d
2 mars 1989
2 mars 1989
Roland, demeurant 19, Les Trois Mâts à Saint-Pierre La Mer (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de Monsieur
Source officielleciv3
613723d6cd5801467740ec8a
6 novembre 2001
6 novembre 2001
unique, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel a légalement justifié sa décision en relevant, qu'alors que seule Mlle Odile Y... était inscrite au registre du commerce et des sociétés, Mlle Rolande
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e43c
5 septembre 1995
5 septembre 1995
Roland, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, du 17 mai 1995, qui, dans l'information suivie contre lui pour violation de domicile, arrestation et séquestration arbitraire
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90034
15 janvier 2026
15 janvier 2026
pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Fijeco, ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, la société Financière Roland
Source officiellecr
éesc/Roland X
6079a8379ba5988459c4c184
16 juillet 1987
16 juillet 1987
pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Colmar, contre un arrêt de ladite Cour, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 1986, qui, dans des poursuites engagées contre Roland
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c91c
18 février 1991
18 février 1991
Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 1989, qui les a condamnés, X... à 13 mois d'emprisonnement avec sursis et 50 000 francs d'amende pour
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6626a8aa1329eb3db7c2516f
19 avril 2024
19 avril 2024
Portalis DB2H-W-B7F-WIH3 PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Société [5], prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Guillaume ROLAND
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c44a01
21 avril 1982
21 avril 1982
ET M ROLAND X...
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007875465
18 octobre 1995
18 octobre 1995
Roland et Franck X... le bénéfice de l'aide à la création d'entreprise instituée par l'article L.351-24 du code du travail ; 2°) rejette la demande présentée par MM.
Source officiellecr
édure suiviec/Roland Z
61372588cd5801467741e8bf
23 mars 1994
23 mars 1994
L'AGRICULTURE ET DE LA FORET DE LA REGION ALSACE, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 1er avril 1993, qui, dans la procédure suivie contre Roland
Source officiellesoc
613720c9cd580146773ee5d5
10 mars 1988
10 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société anonyme ROLAND frères, dont le siège social est à Amilly (Loiret), Montargis, ..., en cassation
Source officielleciv1
6137221dcd580146773fa597
18 mai 1994
18 mai 1994
Roland Y..., 2 / de Mme Fernande Z..., épouse Y..., demeurant ensemble domaine du Colombier à Saint-Restitut (Drôme), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2305364_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ils soutiennent que l'état de santé de leur enfant et de son père font obstacle à son affectation au collège Romain Rolland.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2362
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Depuis 1986, Mariannick Faucherre vit avec Roland Emonet, divorcé et sans enfants. Les trois requérants vécurent ensemble entre 1986 et 1992.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2301032_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
suspension de l'exécution de la décision du 8 juin 2023 par laquelle le préfet de la Région Réunion a refusé son habilitation pour accéder à la zone de sûreté à accès règlementé du site aéroportuaire de Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cebe
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Roland Y..., cadastrée AC 215, et de la SCI ROUSSEAU 21, cadastrée AC 221, a désigné comme expert M. A... aux fins de procéder à une délimitation de parcelles.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006242_20240227
27 février 2024
27 février 2024
à verser à Me Rolland.
Source officiellePage 74 sur 682
Fabas, Max, Roland, Rainer
14/07/2026
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Mercieca, Maxime Antoine Roland
14/07/2026
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JACQUOT, Yves, Roland, Marcel, JACQUOT-LOMBARD
14/07/2026
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Jaunay, Stephane Roland Patrice Guy
14/07/2026
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OMBRET, Roland, Roger
14/07/2026
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