Il assure les contrôles nécessaires sur le plan de la sécurité, de la qualité des rejets dans l'environnement et des performances des appareils en termes de consommation énergétique. Il intervient généralement seul chez l'utilisateur.

Article Annexe

—

Pour cela, il (elle) : -participe aux opérations de préparation des fabrications, au démarrage et à l'arrêt des appareils ; -assure l'alimentation, le déplacement et l'évacuation des matières à son poste de travail ; -surveille et régule les paramètres

Article 18

—

Un appareil permettant de faire réchauffer les aliments doit être installé soit dans l'abri prévu au I ci-dessus ou dans un lieu couvert situé à proximité de celui-ci, soit dans le lieu couvert mentionné à l'alinéa précédent.

Article GZ 12

—

De plus, dans les locaux où se trouvent les appareils d'utilisation du gaz, les assemblages des canalisations en cuivre seront limités à ceux nécessités par le tracé et les longueurs commerciales des tubes.

Article EC 16

—

Toutefois, dans les établissements ne nécessitant pas plus de quatre appareils ou dont le régime d'exploitation ne comprend pas d'heures de fermeture sans surveillance, l'emploi de blocs ne possédant qu'une commande individuelle de mise à l'état de repos

Article T 41

—

Les appareils de commande et de protection des circuits ou canalisations affectées à une même zone doivent être situés dans un local tel que, de tout point de l'aire desservie, le trajet à effectuer pour l'atteindre n'excède pas 100 mètres.

Article 63

—

Le nombre de points de mesure et les conditions dans lesquelles les appareils de mesure sont installés et exploités sont fixés sous le contrôle de l'inspection des installations classées. Les émissions diffuses sont prises en compte.

Article 229-II-1.34

—

Les groupes générateurs et tout autre appareil en double doivent, dans toute la mesure du possible, être répartis également entre les parties. 4.

Article T 85

—

dispersion des substances radioactives soit par la destruction des organes de protection, soit du fait de l'intervention des services de secours ; - leur enlèvement par le public doit être rendu matériellement impossible, soit par fixation sur un appareil

Article 226-7.10

—

Les tâches particulières afférentes à l'utilisation des appareils et installations de lutte contre l'incendie. 1.2.

Article 226-6.01

—

Les navires possédant des appareils permettant un enregistrement automatique de renseignements devant figurer sur le journal machine sont dispensés de reproduire ces éléments sur le journal machine.

Article Annexe 227-A.1

—

hors-bord ; - 2 extincteurs à poudre de 2 kg ; - embarquement d'un radeau de sauvetage d'un type approuvé conformément à la division 311 ou 333 du présent règlement ; - 1 brassière par personne d'un modèle approuvé ; - 1 bouée couronne munie d'un appareil

Article 221-II-1/28 bis

—

dans le présent chapitre. 2 A cet effet, avant d'entreprendre les essais en route libre il est procédé, au port, à des essais préliminaires en vue de s'assurer, dans la mesure du possible, du montage correct et du bon fonctionnement des machines, appareils

LEGIARTI000049599380

—

patient ; -les modalités de la prise en charge du patient en cas de positivité d'un test rapide d'orientation diagnostique ; -les modalités d'élimination des déchets d'activité de soins à risques infectieux (DASRI) ; -les modalités de contrôle des appareils

Article 5

—

Art. 1, Art. 2, Art. 3 A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°2003-1250 du 22 décembre 2003 Art. 3 Sont abrogés : 18° Le décret n° 67-783 du 8 septembre 1967 modifiant le décret du 18 janvier 1943 portant règlement sur les appareils

Article R557-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 61

Code de l'environnement

générateurs d'aérosol définis à l'article 1er du décret n° 2010-323 du 23 mars 2010 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des générateurs d'aérosol (n° ONU 1950) ; ii) les récipients cryogéniques ouverts ; iii) les bouteilles de gaz pour appareils

Article A37-27-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 87 > 78

Code de procédure pénale

Le procès-verbal de constatation dressé au moyen d'un appareil électronique sécurisé est établi conformément aux dispositions du présent article. I.

Article 49

—

Article 18 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 99

Code général des impôts, annexe IV

commande des installations électriques, d'eau, de gaz et de chauffage ; éclairages temporisés couplés à un détecteur de mouvements ; systèmes de motorisation de volets, de portes d'entrée et de garage, de portails ; volets roulants électriques ; appareils

Article R554-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 87

Code de l'environnement

Pour les canalisations destinées à l'utilisation du gaz dans les bâtiments, auxquelles sont susceptibles d'être raccordés des appareils ou des matériels à gaz mentionnés à l'article R. 557-8-1 ou des produits relevant du règlement (UE) n° 305/2011 du

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