CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
46 361 résultats pour « article 383-0 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe II b
d'enseignement général Épreuve EG1 : UG1 3 CCF Ponctuel écrit 2 h 15 Épreuve EG2 : UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2 h Épreuve EG3 : UG3 1 CCF Ponctuel Épreuve facultative : UF Ponctuel oral 0
Article 47
L'épreuve orale prévue au 3° est notée par deux des membres du jury visés aux 2° et 4° de l'article 45 et un des membres visés au 3° ou au 6° du même article, qui peuvent constituer deux groupes d'examinateurs.
Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24
numJO=0&dateJO=20130829&numTexte=54&pageDebut=14632pageFin=14723 1.
Article 1
numJO=0&dateJO=20021210&numTexte=7&pageDebut=20354&pageFin=20355
Article 110
Art. 1729-0 A A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 1766, Art. 1736 A abrogé les dispositions suivantes : -Code monétaire et financier Art. L152-5 V.
Article 13
Les épreuves écrites des concours prévus aux 1° et 2° de l'article 13-1 du décret du 12 septembre 2008 susvisé, notées de 0 à 20, font l'objet d'une correction anonyme.
Art. 93-0 A V. ― Les I à IV entrent en vigueur pour les revenus perçus à compter du 1er janvier 2009.
LEGIARTI000050835070
(2) P = 0
Article 16
Chaque épreuve ou partie d’épreuve est notée de 0 à 20.
Article 5
Chaque épreuve est notée de 0 à 20 et affectée du coefficient 1. 1. Epreuve écrite d'admissibilité (Durée : trois heures) Rédaction d'une note de synthèse à partir d'un dossier à caractère administratif. 2.
Article 3
A l'issue du stage, le délégué aux formations attribue une note chiffrée de 0 à 20 à chaque inspecteur stagiaire au vu, d'une part, des appréciations portées par l'inspecteur général, le ou les conseillers de formation et le chef du service déconcentré
Chacune des épreuves est notée de 0 à 20. Une note au moins égale à 10 sur 20 à chaque épreuve est exigée pour l'admission.
Article 12
Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Toute note inférieure à 5 sur 20 obtenue à l'une des épreuves est éliminatoire.
Article 4
Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant. L'épreuve prévue au 1° de l'article 1er du présent arrêté est anonyme. Elle fait l'objet d'une double correction.
Article 6
Les épreuves d'admissibilité sont notées de 0 à 20 et affectées d'un coefficient. Toute note inférieure à 5 sur 20 est éliminatoire.
-les travaux d'isolation thermique des portes d'entrée donnant sur l'extérieur conformes au IV de l'article 30-0 D bis du code général des impôts, annexe IV ;
Article Annexe 26 quater
ENTRE LES ACTES SANS RESTE À CHARGE, LES ACTES POUR LESQUELS L'ENTENTE DIRECTE SERAIT LIMITÉE ET LES ACTES POUR LESQUELS L'ENTENTE DIRECTE RESTE LIBRE Liste des actes pour lesquels l'entente directe est limitée et sans reste à charge ("Reste à Charge 0
Article R173-15-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 04 > 73
Pour l'application de l'article L. 173-2-0-2 aux couples de même sexe, lorsque les deux parents remplissent, au titre d'un même enfant, l'un dans le régime général d'assurance vieillesse ou dans un régime appliquant les mêmes dispositions que celles de
Article 118
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 10 > 07
Pour l'application de la déduction de 3 % ou de 5 % prévue par le IV de l'article 50-0 O de l'annexe IV au code général des impôts, sont considérées : 1° Comme mistelles blanches, celles fabriquées, soit avec des raisins blancs dont le mutage est effectué
Article Rubrique 0
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 53 > 49
Rubrique 0-Pièces communes 01. Qualité de l'ordonnateur (1) (2) 011. Qualité de l'ordonnateur (3) 012. Qualité d'un suppléant ou d'un délégataire de l'ordonnateur (4) 02. Acquit libératoire du créancier 0212.
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