Le classement des candidats est établi en fonction du total des points obtenus à chacune des épreuves après application du coefficient s'y rapportant.

Article 5

—

biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) n° 253 du 31/10/2006 texte numéro 73 n° 253 du 31/10/2006 texte numéro 73 n° 253 du 31/10/2006 texte numéro 73 n° 253 du 31/10/2006 texte numéro 73 Les coefficients

Article 6

—

Ce classement est établi en fonction du total général des points obtenus par les candidats, après application des coefficients.

Article 5

—

Le conseil de perfectionnement donne son avis sur : 1° L'orientation générale de l'enseignement à l'école nationale de la météorologie ; 2° Les programmes, épreuves et coefficients des examens d'admission, de fin d'année et de fin d'études ; 3° Les programmes

Article V 6

—

Les établissements visés au présent chapitre sont de la classe 1 pour la détermination du coefficient au sens de l'annexe de l'IT 246. § 2. Les commandes des dispositifs de désenfumage ne sont pas obligatoirement automatiques.

Article 5

—

d'énergie qui s'accompagne d'un remplacement de combustible solide, liquide ou gazeux par un combustible solide, liquide ou gazeux moins émetteur de gaz à effet de serre donne lieu à un volume de certificats d'économies d'énergie multiplié par un coefficient

LEGIARTI000023590953

—

Epreuve de connaissances managériales et de gestion (coefficient 6) Cette épreuve comporte : une préparation sans documents de deux heures et une présentation de l'argumentaire du candidat suivie d'un entretien avec le jury d'une durée maximale d'une

Article R311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 89

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Ces bonifications ne devront pas excéder le coefficient six pour celles afférentes aux combats, ou la durée de dix jours pour celles afférentes aux situations personnelles. Leurs modalités d'application sont fixées par arrêté interministériel.

Article 14

—

Le classement des candidats est établi en fonction du total des points obtenus à la phase d'admissibilité et à l'audition après application du coefficient s'y rapportant.

Article 15

—

Ce classement est établi en fonction du total général des points obtenus par les candidats, après application des coefficients.

Article Annexe II

—

novembre 2023, texte n° 25 (NOR : ENER2317825A) : " 2° A l'annexe 2, paragraphe " b) Compensation des déconnexions et limitations de puissance ", l'occurrence du terme : " Ci " est remplacée par : " Di " dans la formule de C0. " -Cqualité, n est le coefficient

Article Annexe 7-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 96 > 14

Code de commerce

PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA BOURSE COMMUNE Tableau n° 1 PRODUIT HORS TAXES COEFFICIENT CALCUL De 0 à 100 000 euros (a) De 100 000 à 200 000 euros (b) De 200 000 à 500 000 euros (c) De 500 000 à 1 000

Article A811-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 73

Code de commerce

La note est affectée d'un coefficient 3.

Article A812-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 74

Code de commerce

La note est affectée d'un coefficient 3.

Article R914-123

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 68 > 50

Code de l'éducation

Les maîtres mentionnés à l'article R. 914-120 bénéficient des avantages temporaires de retraite : 1° A l'âge mentionné à l'article L. 161-17-2 du code de la sécurité sociale et justifiant de quinze années de services, ou, pour les maîtres qui justifient

Article 14

—

égal ou supérieur à 60, soit d'un tarif égal ou supérieur à 120 euros.

Article ANNEXE I

—

horizontal un angle supérieur à 60° ; A est la surface de la paroi comptée en tableau et exprimée en mètres carrés ; S est son facteur solaire, égal au rapport de l'énergie solaire transmise par cette paroi à l'énergie solaire incidente ; U est un coefficient

Article 4 bis

—

s'il prouve que les biens dont l'usufruit a été aliéné ou converti moyennant une rente viagère, ne lui procurent pas, par rapport à la date de la constitution de la rente, un accroissement de revenus résultant des circonstances économiques dont le coefficient

Article ANNEXE I

—

Page 74 · 3 107 résultats

← Précédent Suivant →