. 3114-1 ; 12° (Abrogé) ; 13° (Abrogé) ; 14° (Abrogé) ; 15° (Abrogé) ; 16° Les micro-organismes et toxines mentionnés à l'article L. 5139-1 ; 17° (Abrogé) ; 18° Les logiciels qui ne sont pas des dispositifs médicaux et qui sont utilisés par les laboratoires

Article Annexe III

—

concentrations analytiques d'une ou plusieurs substances composant le paramètre sont inférieure(s) au(x) seuil(s) de quantification défini(s) dans l'avis en vigueur pris en application de l'arrêté du 27 octobre 2011 portant les modalités d'agrément des laboratoires

Article 3

—

être partagée par CY Cergy Paris Université et par ses établissements-composantes, à l'exception de la délivrance du diplôme de doctorat qui est une compétence propre de CY Cergy Paris Université ; 2° L'appui aux stratégies d'excellence de ses laboratoires

Article Annexe 5 nonies

—

Sa valeur est donnée à titre indicatif et doit être adaptée par chaque laboratoire en fonction de ses propres données.

Article 2

—

Chaque fois que l'examen de la mère ou les antécédents le justifient, en application des dispositions de l'article L. 160 du Code de la santé publique, il peut être procédé à un examen général du père accompagné de tous les examens de laboratoire, hématologiques

Article 27

—

classe normale et de classe supérieure, les rééducateurs territoriaux de classe normale et de classe supérieure, les manipulateurs territoriaux d'électroradiologie de classe normale et de classe supérieure et les assistants territoriaux qualifiés de laboratoire

Article 19

—

contrôle des instruments de mesure ; 9° Disposer, en nombre suffisant, d'emballages susceptibles d'être scellés, prêter leur concours aux opérations de prélèvement mentionnées à l'article 14 ci-dessus et faire parvenir les emballages scellés au Laboratoire

Article 33

—

Les arrêtés suivants sont abrogés : - arrêté du 12 juillet 1990 fixant les conditions d'agrément des laboratoires chargés d'effectuer les épreuves de recherche des brucelloses bovine, ovine et caprine ; - arrêté du 12 septembre 1977 concernant les dispositions

Article L4352-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 66

Code de la santé publique

Le professionnel de santé ressortissant d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen, qui est établi et exerce légalement les activités de technicien de laboratoire médical dans un Etat,

Article Annexe I

—

TITRE EFFECTIVEMENT TITRE DÉFINI (UI) Etalon Sérum Etalon Sérum Laboratoire (X) 512 256 256 128 Laboratoire 128 64 128 d) Exigences particulières : Le réactif anti-A doit agglutiner de façon visible les globules

Article Annexe

—

Matériel courant de laboratoire. Balance pesant à 0,1 g près. 3. Mode opératoire. Les produits sont ramenés à température ambiante entre 20 et 25 °C par entreposage quatre à cinq heures à la température du laboratoire.

Article Annexe III

—

La conformité à ce protocole est démontrée dans le cadre d'un certificat de conformité délivré par l'Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC), autodrome de Linas-Montlhéry, 91310 Linas-Montlhéry, ou par un laboratoire agréé par

Article Annexe K

—

Ces semestres doivent être effectués dans deux services ou départements différents ; b) un semestre dans un laboratoire d'anatomie pathologique ou biologie des tumeurs agréé pour le diplôme d'études spécialisées d'anatomie et cytologie pathologiques.

Article 48

—

Ce nouveau cadre juridique permettra d'apporter une réponse concrète à plusieurs des difficultés qui se posent dans la vie quotidienne des laboratoires ; il sera décliné pour toutes les formes d'organisations de la recherche entre les établissements,

Article ANNEXE

—

Corps des personnels scientifiques de laboratoire du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Corps des personnels de catégorie A de la direction générale des finances publiques.

Article Annexe

—

Contrôleur de l'Institut national de la statistique et des études économiques de 2e classe Examen professionnalisé réservé Attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques Concours réservé Technicien de laboratoire

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 61

Arrêté du 3 janvier 1986 portant création de la commission du développement des nouvelles technologies de communication dans le secteur sanitaire et social.

sociale ou son représentant ; Le directeur de l'action sociale ou son représentant ; Le directeur de la pharmacie et du médicament ou son représentant ; Le directeur de la population et des migrations ou son représentant ; Le directeur général du Laboratoire

Article EC 11

—

Le flux lumineux devra être attesté par un certificat établi par l'un des laboratoires agréés par le ministère de l'intérieur. A défaut, les appareils ou lampes nues consommeront une puissance d'au moins 15 watts.

Article 9

—

Nom du laboratoire qui a procédé à l'étalonnage exigé au point 5.5.2 et date du dernier étalonnage. 9.4. Données acoustiques. a) Forme et dimensions de la surface de mesure, emplacement des microphones.

Article 5

—

oeuvre et de la destruction des déchets d'explosifs dans les entreprises qui ont reçu une délégation ou une autorisation de production ou de vente en vertu des articles D. 2352-7 et R. 2352-2 et suivants du code de la défense ainsi que dans les laboratoires

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