de défense et de sécurité Sud-Est ; 14° L'officier général de la zone de défense et de sécurité Est ; 15° Le commandant des éléments français au Sénégal ; 16° Le commandant des éléments français au Gabon ; 17° Le commandant des forces françaises stationnées

Article 67 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 97

Code des douanes

ainsi que sur le lieu de ce péage et les aires de stationnement attenantes.

LEGIARTI000028252328

—

nature de loisirs sportifs Communauté de communes du Pays de Montsalvy Pérennisation du tissu économique en milieu rural Département de la Charente Centre international de recherche et d'éducation culturelle et agricole Boisbuchet, Parc

Article Annexe 1

—

Exhaustivité Densité indicative de pièges Lieux de piégeage Période de piégeage à adapter en fonction du contexte local Fréquence des relevés Unités urbaines supérieures à 20 000 habitants Toutes au moins 1 piège pour 10 000 habitants Zones résidentielles, parcs

Article 24

—

Le vérificateur consigne les résultats de la vérification périodique sur un registre au fur et à mesure de la vérification et établit un constat de vérification remis au détenteur ou, le cas échéant, à l'organisme gestionnaire du parc pour la mise à jour

Article 24

—

Article R421-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70

Code de l'urbanisme

Dans le périmètre des sites patrimoniaux remarquables, dans les abords des monuments historiques, dans un site classé ou en instance de classement, dans les réserves naturelles, dans les espaces ayant vocation à être classés dans le cœur d'un futur parc

Article 60

—

Lorsque les flux définis ci-dessous sont dépassés, l'exploitant réalise les mesures suivantes sur ses effluents aqueux, que les effluents soient rejetés dans le milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d'épuration collective. 1°

Article 1

—

suivant : DÉNOMINATION RÉFÉRENCES SUPERFICIE SURFACE VALEUR VÉNALE (HT) EN EUROS Terrain Construction Total Base aérienne 128 - Commune de Moulins-lès-Metz Section 16 nos 65 et 85 523 117 m2 8 940 m2 3 528 088 455 179 3 983 267 Station

Article 1519 HA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46

Code général des impôts

I. - L'imposition forfaitaire mentionnée à l'article 1635-0 quinquies s'applique aux installations de gaz naturel liquéfié, aux stockages souterrains de gaz naturel, aux canalisations de transport de gaz naturel, aux stations de compression du réseau

Article 4

—

Panneau B 6 a 1 Stationnement interdit. Panneau B 6 a 2 Stationnement interdit du 1er au 15 du mois. Panneau B 6 a 3 Stationnement interdit du 16 à la fin du mois. Panneau B 6 d Arrêt et stationnement interdit.

Article L141-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 40

Code de l'énergie

Celui-ci prend en compte les surfaces des toitures de toutes les constructions bâties situées sur le territoire ainsi que les surfaces au sol déjà artificialisées, y compris les parcs de stationnement.

Article 57

—

l'installation, leur détenteur ou utilisateur ne peut en être le réparateur ou l'installateur que si : - il a mis en place un système d'assurance de la qualité, approuvé dans les conditions indiquées au titre III ci-dessus ; - il détient ou utilise un parc

Article 10.1

—

Elle assure le pilotage du parc d'hébergement sous le régime de la déclaration. Elle définit les modalités de recours aux nuitées hôtelières. Elle assure la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information nécessaires à ces activités.

Article Annexe II : Tableau n° 88

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

Code de la sécurité sociale

Travaux exécutés dans les parcs zoologiques. Travaux exécutés dans les laboratoires vétérinaires. Travaux de gardes-chasse.

Article L111-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 98 > 54

Code de l'énergie

surveillance : 1° Exerce un contrôle sur la fixation et l'exécution du budget ainsi que sur la politique de financement et d'investissement ; 2° Est consulté préalablement aux décisions d'investissement concernant le système d'information et sur le parc

Article 12

—

lorsque certains tronçons d'ouvrages situés dans les zones où sont prévus des travaux affectant le sol (terrassement, enfoncement, forage, décapage, compactage …) ne sont pas rangés dans la classe A, en application de l'article 7-1 du présent arrêté ou parce

Article L374-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 74

Code forestier (nouveau)

après leur semis ou plantation, sauf dans les cas prévus par le troisième alinéa de l'article L. 341-10 applicable à La Réunion, ou si les semis ou plantations ont été exécutés en application des chapitres II et V du titre IV du livre Ier ; 2° Les parcs

Article 257 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 89 > 66

Code des douanes de Mayotte

marchandises : -qualifiées par la loi de dangereuses, ou de nuisibles, ou dont la fabrication, le commerce ou la détention est illicite ; -destinées à l'alimentation humaine ou animale mais qui ne peuvent être vendues en application de l'article 257 parce

Article L375-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 74

Code forestier (nouveau)

les dix premières années après leur semis ou plantation, sauf dans les cas prévus par l'article L. 341-10 applicable à Mayotte, ou si les semis ou plantations ont été exécutés en application des chapitres II et V du titre IV du livre Ier ; 2° Les parcs

Page 74 · 2 632 résultats

← Précédent Suivant →