Codes de loi français

Article Annexe I

Les périodes d'épandage et les quantités épandues sont adaptées de manière : - à empêcher la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors des parcelles d'épandage, une percolation rapide ; - à empêcher l'accumulation dans le sol de substances

Article ANNEXE I

le domaine lettres modernes ; Le candidat conçoit, pour un niveau de classe donné, une séance d'enseignement qui rend compte de l'analyse de chacun des documents et de leur exploitation conjointe dans une perspective littéraire ouverte sur des prolongements

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Est-il prévu une séquence de balancement automatique pour les périodes d'arrêt prolongé (navires à turbines seulement) ? (221-II-1/46.5) PT 3.

Article ANNEXE

Toutefois, ces délais peuvent être prolongés par décision de justice à la demande de la société.

Article 3

En cas de défaillance ou d ’indisponibilité d’une ou plusieurs sources électriques de secours, le fonctionnement des tranches concernées ne pourra pas être prolongé au-delà d’une durée qui Des dispositions seront prévues pour le cas hautement improbable

Article Annexe B

S'appuyant sur ce constat, et dans le prolongement des mesures d'ores et déjà prises, le Gouvernement entend donc poursuivre au-delà de 2012 l'effort de neutralisation des niches sociales les moins efficaces.

LEGIARTI000026210677

Annexe - Dispositions transitoires Modalités de mise en œuvre du renouvellement par moitié du conseil d'administration au 1er janvier 2013 Désignation des administrateurs dont le mandat est prolongé Afin d'assurer la transition entre les anciennes et

LEGIARTI000030741894

La solution de type " répéteur de signal " consiste en la prolongation de la couverture de l'INPT dans les parties de l'établissement situées en infrastructure.

Article 3

En cas de défaillance ou d’indisponibilité d’une ou plusieurs sources électriques de secours, le fonctionnement des tranches concernées ne pourra pas être prolongé au-delà d ’une durée qui sera fixée dans les règles générales d ’exploitation prévues aux

Article 2

Sous-section 3 : Prolongation de la durée de calcul des sommes inscrites sur le compte automatique, Art. 911-83-15, Sct. Section 2 : Mesures de soutien en faveur des entreprises de distribution d'œuvres cinématographiques , Sct.

Article 3

En cas de défaillance ou d’indisponibilité d’une ou plusieurs sources électriques de secours, le fonctionnement des tranches concernées ne pourra pas être prolongé au-delà d’une durée qui sera fixée dans les règles générales d’exploitation prévues aux

Article 3

En cas de défaillance ou d’indisponibilité d’une ou plusieurs sources électriques de secours, le fonctionnement des tranches concernées ne pourra pas être prolongée au-delà d’une durée qui sera fixée dans les règles générales d’exploitation prévues aux

Article Annexe III

épandues sont adaptées de manière : -à assurer l'apport des éléments utiles aux sols et aux cultures sans excéder leurs besoins en la matière compte tenu des apports de toute nature qu'ils peuvent recevoir par ailleurs ; -à empêcher la stagnation prolongée

Article 3

En cas de défaillance ou d’indisponibilité d’une ou plusieurs sources électriques de secours, le fonctionnement de la tranche ne pourra pas être prolongé au-delà d’une durée qui sera fixée dans les règles générales d’exploitation prévues aux articles

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Soit sous des formes aiguës ou complètement curables ; Soit sous des formes aiguës ou subaiguës, curables, mais avec persistance de séquelles plus ou moins graves ; Soit sous des formes chroniques, à évolution plus ou moins prolongée.

Article Annexe à l'article R422-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Si, à l'expiration du délai susmentionné, l'achat n'est pas réalisé, l'agrément est considéré comme donné, sauf prolongation de ce délai par décision de justice à la demande de la société ; 5° Tout actionnaire mentionné au 4° du I de l'article L. 422-

LEGIARTI000024751071

En effet, le "contour" de cette catégorie de charges serait artificiel, tandis que la constatation de moindres produits s'inscrit dans le prolongement du traitement des mesures fiscales intégrées en amont de la détermination de l'impôt brut.

Article Annexe

L'élaboration des états financiers : travaux d'inventaire et application des principes comptables Cette partie prolonge les notions abordées dans ce domaine en classe de première. 4.1.

LEGIARTI000024744663

En effet, le "contour" de cette catégorie de charges serait artificiel, tandis que la constatation de moindres produits s'inscrit dans le prolongement du traitement des mesures fiscales intégrées en amont de la détermination de l'impôt brut.