Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Point d : ce dispositif d'alerte est indépendant du dispositif de conduite et possède une source d'énergie autonome. Il est destiné à attirer l'attention du personnel d'astreinte.

Article Annexe 3

—

Principales sources d'information. IV-Organisation administrative de la commune et des bibliothèques. Notions sommaires sur l'organisation administrative et financière de la commune.

Article 228-4.08

—

prévoir un avertisseur qui se déclenche lorsque la pression de l'air de démarrage atteint un niveau bas qui permet encore des démarrages de la machine principale. 2.1 Lorsque l'appareil propulsif principal et les machines connexes, y compris les sources

Article 223 a-III/03

—

Le dispositif de communication avec le public doit être raccordé à la source d'énergie de secours . 2.6.

Article ANNEXE

—

Aucune défaillance d'un élément quelconque du dispositif de protection ou de sa source d'énergie éventuelle ne doit pouvoir nuire au comportement normal du véhicule ni compromettre la sécurité. 4.4.

Article 325-8

—

. - Les renseignements concernant la situation financière du client ou du client potentiel incluent, lorsqu’il y a lieu, des informations sur la source et l’importance de ses revenus normaux, ses actifs, y compris liquides, ses investissements et ses

Article ANNEXE 230-4.A.1

—

Le signal doit être alimenté par la source d'énergie de secours. Il doit être distinct de toute autre alarme. Son bon fonctionnement doit être vérifié périodiquement. 1.7.

Article 228-5.28

—

A bord des navires dont la coque est en matériaux combustibles les cloisons et les ponts délimitant des locaux contenant une source d'énergie de secours, ainsi que les cloisons et les ponts qui séparent les cuisines, les magasins à peinture, les lampisteries

LEGIARTI000022449911

—

Pz 6 Pz E SP I SP J B SP O Pièzomètre central Prélèvements d'eaux de surface Hors concession Limousis Artus Fossé nord Fossé sud Drains et penstocks La Combe du Saut Drain B 1 Drain B2 Source

Article Annexe II

—

Pour les sérums anti-Le a et anti-Jk a, il est nécessaire, au terme du temps de sensibilisation, de retirer après centrifugation le surnageant sérique et de le remplacer par un volume égal de sérum AB frais, source de complément.

LEGIARTI000031399507

—

-Les sources du droit international : coutume ; traités et accords ; principes généraux ; jurisprudence ; actes unilatéraux. B.

Article 46 quaterdecies Y

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 75 > 98

Code général des impôts, annexe III

199 undecies C, au d du 1 du I de l'article 244 quater X et au d du 2° du D du I de l'article 244 quater Y du code général des impôts ; 5° Le cas échéant, la nature des équipements de production d'énergie renouvelable, des appareils utilisant une source

Article R229-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 29

Code de l'environnement

Pour chaque élément du diagnostic, le plan climat-air-énergie territorial mentionne les sources de données utilisées.

Article R6133-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 38

Code de la santé publique

La convention constitutive du groupement de coopération sanitaire précise, le cas échéant, le champ des activités de recherche confiées au groupement, la durée déterminée pour ces activités ainsi que les sources de financement envisagées.

Article Annexe I

—

Tableau descriptif des activités professionnelles définies A1 - ÉTUDES ET VEILLE COMMERCIALES INTERNATIONALES T1A1 - Mener une veille permanente pour collecter des informations sur les marchés étrangers à partir de sources documentaires

Article 2

—

Ces moyens de mesure et l'intensité des sources de comptage associées sont choisis et maintenus à un niveau de performances tel que l'exploitant n'ait jamais à faire démarrer la circulation de l'eau du circuit primaire principal ni à entreprendre la diminution

Article 223 a-II-2/30

—

un conduit d'évacuation d'air vicié, ils doivent être d'un type approuvé en vue de leur utilisation dans des mélanges explosibles d'essence et d'air et l'extrémité du conduit doit se trouver à un endroit qui ne présente aucun danger dû à d'autres sources

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Fonctionnement de la source sonore pendant la mesure Avant chaque mesure acoustique, le moteur de la tondeuse à gazon doit être porté à la température de régime suivant les instructions du fabricant.

Article 228-4.10

—

Aux endroits où il existe des sources d'inflammation, les dispositifs prévus doivent au moins satisfaire aux dispositions des paragraphes 2 et 6 ainsi qu'à celles des paragraphes 3 et 7 qui ont trait à leur solidité et à leur construction. 12.

Article 228-4.18

—

placés à l'extérieur de ces compartiments. 9.1 L'abri d'une batterie d'accumulateurs doit être construit et ventilé d'une façon jugée satisfaisante par l'autorité compétente . 9.2 L'installation de matériel électrique ou autre pouvant constituer une source

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