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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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77 595 résultats pour « Article R131-45 Code du sport »

ARTICLE

CODE

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Article R4371-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 58

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4392-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 58

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4393-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 52 > 24

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article 7

—

Chaque titulaire de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif reçoit un diplôme.

Article R4332-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 56

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4341-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 56

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4342-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 56

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4351-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 56

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4361-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 57

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4362-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 57

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article A428-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 38

Code du sport

-La conférence régionale du sport de la Martinique est composée de quatre collèges :

Article A429-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 70 > 64

Code du sport

-La conférence régionale du sport de Guyane est composée de quatre collèges :

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 16

Code du sport

-La conférence régionale du sport de Mayotte est composée de quatre collèges :

Article A421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 16

Code du sport

-La conférence des financeurs du sport de Mayotte est composée de quatre collèges :

Article R545-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 08

Code de l'action sociale et des familles

-Aux articles R. 147-1 à R. 147-33, les mots : " dans son département " et " dans le département " sont remplacés par les mots : " à Mayotte ". II.

Article Annexe I

—

Admissibilité 1re épreuve : dossier titres et travaux. 1 heure maximum 2e épreuve : leçon sur un sujet se rapportant à l'épidémiologie et la santé publique. 4 heures 45 minutes

Article R125-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 49 > 25

Code de l'environnement

de la santé publique, énumérées par l'arrêté mentionné à l'article L. 1333-22 du même code ; 7° Dans une des zones exposées au recul du trait de côte délimitées en application des articles L. 121-22-2 ou L. 121-22-6 du code de l'urbanisme par un plan

Article Annexe 45

—

ANNEXE 45 Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel

Article 1

—

Les organismes relevant de l'article 45 (5°) de la loi du 9 janvier 1986 susvisées sont les suivants :

Article A821-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 20

Code de commerce

Le certificat d'aptitude prévu à l'article R. 821-45 est organisé chaque année.

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