, enfoncés dans le sol, un fil d'eau en béton ayant été réalisé sur toute la longueur de la paroi ;- en sa partie basse (fond de la fumière), d'éléments en béton banché de un mètre de largeur environ et

Par une lettre du 6 juillet 2020, la société Lafarge Holcim Bétons, dont le numéro d'immatriculation et l'adresse étaient identiques à ceux de la société Lafarge Bétons, a répondu à la lettre précitée

Vu la requête enregistrée le 18 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la Société "BERTO S.A.", dont le siège est ..., représentée par son président-directeur général

contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le Syndicat français de l'industrie cimentière dont le siège est 7, place de la défense à Paris-La-Défense Cedex (92974) et la Fédération de l'industrie du béton

Asphalteurs réunis, - la société GINGER CEBTP, - la société NPA BTP, - la société Maintenance des infrastructures rail route (MIRR), - la société LGL étanchéité, - la société d'exploitation des bétons

Sur l'intervention de l'association Agir contre le Béton : 2.

D'une part, il ressort des pièces du dossier que la société par actions simplifiée B Béton a déposé, le 18 août 2014, une demande de permis de construire d'une unité de fabrication de béton prêt à l'emploi

Minute n°J25/00674 N° RG 23/01198 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MMGG Copie : - aux parties en LRAR Madame [M] [K] (CCC) [6] (CCC + FE) - avocat (CCC) par Case palais Me Guillaume BERTON

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 21 mars 2023 et le 18 mars 2024, l'association A bas le béton, Mme P, Mme F, Mme A, M. B, Mme S, Mme R, M.

domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 23-10.338 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2022 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, prud'hommes), dans le litige l'opposant à la société Bertoux

Sur le rapport de Mme Maitral, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Béton vicat, de Me Balat, avocat de M.

C / SARL TRANSPORT SUD BETON ET LOGISTIQUE COMPAGNIE L'EQUITE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement

SELFBETON AILLAS SAS, identifiée sous le n° 928 931 278 RCS BORDEAUX (2024 B 3242), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de fabrication, commercialisation et livraison de béton

Les plans d'exécution béton armé ont été confiés au BET Recalde, ingénieur structure. 8. La société MDR a conclu une convention de vérification technique avec la Socotec. 9.

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 24 novembre 2005), que par lettre du 10 janvier 2000, la société Lafont entreprise s'est engagée envers la société MSBD à mettre en fosse deux cuves béton

Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME) a consenti à la société Beugnet un prêt de 16 500 000 francs destiné à financer en partie l'acquisition de 51 408 actions de la société Béton

Y..., architecte, assisté de la société Bureau d'études techniques Beaulieu ingenierie (BET Beaulieu ingenierie) pour les travaux de structure béton armé, a chargé un groupement d'entreprises composé des

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 21 juillet 2022), la société Techno-bat, filiale de la société MC conseils, a pour activité la fabrication et la vente de matériels utilisés dans les constructions de béton