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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6707703881e733ee2698301b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleChambre 3-1
66fe354391b69e88a370fb73
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET Greffier lors du délibéré : Madame Elodie BAYLE Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe
Source officielleChambre 3-1
65b35a671d7564000872db60
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2024, Signé par Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre et Madame Marielle JAMET, greffier auquel la minute de
Source officielleCH ECOCOM General
686c0bd3dd7001754d61a755
7 juillet 2025
7 juillet 2025
représenté par Maître Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU - TROEGELER - MONCHAUZOU, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Eric JAMET
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6879d5e82db7cac9e5eb4898
15 juillet 2025
15 juillet 2025
ASTEREN prise en la personne de Me [G] [H] en qualité de mandataire judiciaire au redressement de la société AADSP TRANSPORT [Adresse 1] [Localité 7] Toutes trois représentées par : - Me Morgan JAMET
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb4f8541312a816c598
1 juillet 2025
1 juillet 2025
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6719e50f5857dd64cbdaa672
23 octobre 2024
23 octobre 2024
en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6719e50f5857dd64cbdaa678
23 octobre 2024
23 octobre 2024
en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielle9ème chambre 1ère section
65a82988228119c903226aa6
17 janvier 2024
17 janvier 2024
JUGEMENT rendu le 17 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [S] [O] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Maître Julie ROMAN, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant, et par Maître Morgan JAMET
Source officielleChambre commerciale
65b0bc3e8d0ccf000877e59d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Hervé POQUILLON de la SELARL HP AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Sarah CHARBONNIER JAMET
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2504202_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
doute sérieux, que les effets de l’abrogation d’une autorisation d’urbanisme sont équivalents à ceux d’un retrait, raison pour laquelle seul le retrait est prévu par la réglementation ; - et de Me Jamet
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02335_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
B, représenté par la SCP Janot et Associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant que le tribunal a constaté qu'il n'y avait pas lieu de statuer sur ses conclusions à fin d'exécution
Source officielle9e Chambre C
616263c610de15342de1483c
8 février 2013
8 février 2013
Me Renaud DAT, avocat au barreau de TARASCON INTIMEE EARL RICARD FRERES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre JAMMET
Source officielle9e Chambre C
616263c610de15342de1483f
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON INTIMEE SARL RACAMIER, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre JAMMET
Source officielle9e Chambre C
616263c610de15342de14840
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON INTIMEE SARL RACAMIER, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre JAMMET
Source officielle9e Chambre C
616263c610de15342de14841
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON INTIMEE SARL RACAMIER, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre JAMMET
Source officielle9e Chambre C
616263c610de15342de14842
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON INTIMEE SARL RACAMIER, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre JAMMET
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61628873dafa129e399518e1
8 octobre 2013
8 octobre 2013
eau froide et des fuites localisées au droit des joints de raccordement des fontes non apparentes ; Considérant que si la société IMMOBILIERE IVRY SEINE produit aux débats un devis de la société JAMOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cda
29 novembre 2001
29 novembre 2001
JAMMET, avocat au Barreau de Paris ; K.020 COMPOSITION DE LA COUR : Statuant en tant que Chambre Sociale Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur CLAVIERE-SCHIELE Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163a6131d97f2f687d9138e
4 février 2010
4 février 2010
[Date naissance 1] 1968 à [Localité 9] (92) nationalité française demeurant [Adresse 4] [Localité 7] représenté par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL, avoué à la Cour assisté de Maître Morgan JAMET
Source officiellePage 75 sur 107