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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873cf
13 janvier 2005
13 janvier 2005
Olivier X... la somme de 6 000 F au titre de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleChambre 28 / Proxi référé
67bcc1cd0d7eb9c42d19a02b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/02898 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2NFE Minute : 25/00026 CADUCITE DU 09 Janvier 2025 Madame [R] [K] Représentant : Me Olivier
Source officielleciv3
61372357cd580146774088b0
9 novembre 1999
9 novembre 1999
Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1996 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), au profit de Mme Janine Z..., épouse X..., demeurant ...,
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871a6
10 juin 2004
10 juin 2004
La "Société Olivier A...
Source officiellecr
écembre 1992 qui, dans la procédure suiviec/Alexandre X
6079a8459ba5988459c4c4ee
4 novembre 1993
4 novembre 1993
que, le 29 août 1991, Alexandre X..., conduisant une automobile assurée par son épouse, Annick Y..., auprès des Mutuelles du Mans, a provoqué un accident entraînant des blessures sur le motocycliste Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bf3
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Olivier X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd82
23 octobre 2008
23 octobre 2008
En revanche, aucun prélèvement n'a pu être effectué sur la personne de l'enfant Olivier X... qui s'y oppose.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7bd
19 septembre 2007
19 septembre 2007
A TOULOUSE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Olivier X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00828
23 septembre 2014
23 septembre 2014
moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Unibéton (le créancier saisissant) créancière de la société Olivier
Source officielleChambre référés
65b40952753f879640d63eb3
26 janvier 2024
26 janvier 2024
La SARL Olivier Desaleux et Carlos Soares architectes a formé les protestations et réserves d’usage quant à cette demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9312e
6 avril 2016
6 avril 2016
RÉFÉRÉ du : 6 AVRIL 2016 ORDONNANCE No 34/ 2016 No RG : 16/ 00622 Monsieur Olivier X... C/ U. R. S. S. A. F.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942d0
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Portalis DBV5-V-B7C-FSAO --------------------------- SASU LA ROCHELLE LOISIRS C/ Olivier Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officielleChambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f00167cd
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[M] est nul ; . condamner la société Olips à verser à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6035ee4533877b542169480e
27 janvier 2016
27 janvier 2016
L'association Les Oliviers a relevé appel de ce jugement le 30 mai 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4ea
24 janvier 2008
24 janvier 2008
LES OLIVIERS (non assignée malgré injonction du CME du 15 / 12 / 2005), assignée le 06. 02. 2007 par PVRI Article 659 du NCPC à la requête du Syndicat des Copropriétaires de la Résidence LES OLIVIERS,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301489
6 décembre 2011
6 décembre 2011
1 aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, condamne la SCI Les Oliviers 1 à payer à la SCP Ancel, Couturier-Heller et Meier-Bourdeau
Source officielle5ème Chambre
DTA_2209568_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Broeckaert, pour la commune de La Fare-les-Oliviers. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be1f
27 mai 2008
27 mai 2008
B --------------------- RG N : 07 / 00348 --------------------- Olivier X... C / S. A. R. L. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92989
2 novembre 2015
2 novembre 2015
Olivier X... C/ Mme Annie Y... CMS/ E.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101107
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Olivier Y...de l'action qu'il formait contre M.
Source officiellePage 75 sur 2585