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1 686 résultats pour « Palloux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

C7-JEX COMMUN

69d6d05acdc6046d47927280

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

GREFFIER : Avec l’assistance, lors des débats de Madame Ariane LIOGER, cadre greffière et lors du prononcé du jugement de Madame Margaux PALLOT, greffière placée.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2509568_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Elle a conclu le 17 mars 2008 un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec un groupement composé des sociétés Cabinet d’études Marc Merlin, SETEC Hydratec, Agence Pattou Tandem et Matharan Pintat Raymundie

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2307638_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

l'Italie, qu'elle était célibataire, qu'elle était arrivée à Lampedusa, qu'elle ne se souvenait ni de sa date d'entrée en Italie, ni la durée de son séjour dans ce pays, qu'elle avait été hébergée à Padou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202021

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

responsable d'un malaise physique concomitant nécessitant un passage à l'infirmerie de l'entreprise", auquel était associé : - l'apparition de gastralgies, nausées, douleurs abdominales, - malaise avec pâleur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200278

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

même établissement, soit une diminution de 198 actes, ce qui correspond à une perte d'honoraires bruts de 198 x 580 = 114 840 euros ; que procédant au même calcul pour la clinique Sainte Antoine de Padoue

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188912

Admin. suprême

16 juin 2003

16 juin 2003

EXTERIEURS DU MINISTERE DE L'EQUIPEMENT (UPCASSE), dont le siège est à Paris La Défense (92055 cedex 04), représentée par son secrétaire national en exercice et par Mme Monique X, demeurant 17, rue Patou

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162c5171e6e0556734908ba

Appel

23 février 2012

23 février 2012

Par ailleurs, il présentait une ptose de l'oeil droit ainsi qu'une excessive pâleur, signes d'anémie qui a justifié une oxygénothérapie à son arrivée à l'hôpital de [Localité 7], sachant que les hémorragies

Source officielle
CC

civ3

6137242ccd58014677413320

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Paloque, Rouzet, conseillers, Mme Nési, conseiller référendaire, M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1909728_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

A son arrivée dans cette clinique, Mme H a fait un malaise engendrant pâleur, dyspnée, tachycardie et désaturation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00351

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

.; que Madame Evelyne V. relate quant à elle que Madame Y... disait à Madame X... il y a du travail, on y va et ce avec un regard méchant, qu'elle lui a fait faire des sachets dans les palox avec le dos

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01048_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

consistant en la construction de trois bâtiments constitués d'une salle de tri chargement, d'une salle de stockage frigorifique de pommes de terre et d'un hangar de stockage de caisses en bois dites " pallox

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0709JUD000450908

Admin. suprême

9 juillet 2013

9 juillet 2013

Costa, avocate à Padoue (Italie). Le gouvernement roumain («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me I. Cambrea, du ministère des Affaires étrangères. 3.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0721JUD000579717

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

  Ousainou Darboe réside à Padoue. La Cour ignore où se trouve M.   Moussa Camara. Les requérants ont été représentés par M es   M.   Ferrero et E.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00739_20250303

Admin. Appel

3 mars 2025

3 mars 2025

B, représenté par Me Paloux, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il rejette le surplus de ses demandes ; 2°) faisant droit à ces demandes, d'annuler l'arrêté du 13 juillet 2021

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

64437d58823e6dd0f8bf8209

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Cette réunion avait pour but de 'recadrer 'Mme [O] à laquelle il était notamment reproché de ne pas s'être occupée le 24 mai 2017, d'un chauffeur qui venait chercher des palox, alors que selon la salariée

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

63d379f0d1bc2605de4b48b9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

443 370,52 euros correspondant à une partie du parc matériel, aux améliorations culturales sur environ 53 ha 55 a, au corps de ferme situé à [Localité 17], au bâtiment de forçage des endives et à 450 pallox

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100058

Cassation

20 janvier 2011

20 janvier 2011

constat d'huissier du 4 avril 2006 que sur son site de BEHAGNIES, la SAS ENDIVES PRODUCTION reçoit des racines provenant d'agriculteurs, évacue les déchets de terre de ces racines, stocke les racines en palox

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT03484_20230127

Admin. Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

- et les observations de Me Palos, pour la SAS Financière des Eparses. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-148219

Admin. suprême

27 octobre 2014

27 octobre 2014

She explained her lies on the basis that her husband would not let her work in the massage parlour.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0426DEC000041411

Admin. suprême

26 avril 2016

26 avril 2016

  Abdurahman ODOBAŠIĆ 11/09/1983 Tuzla BiH   Husein ODOBAŠIĆ 25/03/1956 Tuzla BiH   Mahmud OLOVČIĆ 14/06/1969 Sarajevo BiH   Nurija OMERBAŠIĆ 12/08/1946 Sarajevo BiH   Ismet PALOŠ

Source officielle