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2 574 résultats pour « Philippe BRUZZO Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

686579c472b7e1b6bf1d7d2b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 5], représenté par Maître [C] [P], administrateur judiciaire, représentant la Selarl BPV [Adresse 1] [Localité 8] représenté par Maître Philippe

Source officielle
CA

2ème Chambre

67ff3d2c6d3290e00e0e794e

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 10] représentée par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et représentée par M° Philippe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdbf61cd0e83d1832094d38

Appel

11 janvier 2019

11 janvier 2019

SIRET : 752 435 727 00017 Représentée par Me Bruno X..., avocat au barreau de PARIS, toque : E1344 Ayant pour avocat plaidant Me Jean Y..., avocat au barreau de VERSAILLES, toque: 93 INTIMÉS

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6035af0ee06cdb12fd6a3dde

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

de Grande Instance de SAINT-OMER REF : MZ/AMD APPELANT Monsieur [G] [R] [Z] [E] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Maître Philippe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

60360ac126cfde6f73021c34

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

PARIS - Section activités diverses - RG n° 14/07280 APPELANTE SARL MAITRISE & DISSUASION SÉCURITÉ PRIVÉE [Adresse 5] [Adresse 2] [Adresse 4] N° SIRET : 424 201 614 00072 représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6037314b1287920c5bf310e5

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : BOB196 INTIMEE Société LE POIDS LOURDS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Valérie BREGER, avocat au barreau de LAVAL, toque : 34 substituée par Me Philippe

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:491863.20250325

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre ; M. Alain Seban, Mme Laurence Helmlinger, M. Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, M.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:495851.20250328

Admin. suprême

28 mars 2025

28 mars 2025

Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre ; M. Alain Seban, Mme Laurence Helmlinger, M. Stéphane Hoynck, M. Christophe Pourreau, M. Bruno Bachini, conseillers d'Etat et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f73

Appel

28 mai 2002

28 mai 2002

TRANSPORTS GROS, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, rue du Général Bethouard-39100 DOLE, INTIMEE Ayant Me Benjamin LEVY pour avoué et Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd89393

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Francine SEGONDAT, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89677

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

APPELANT Ayant Me Bruno Z... pour avoué et Me Marie-Josèphe LASSUS-PHILIPPE pour avocat ET : Monsieur Laurent Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d13

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 24 Novembre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 12 Janvier 2016, par mise

Source officielle
CC

civ2

61372179cd580146773f4106

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Philippe F..., demeurant Fond de la baie à Locquirec (Finistère), 30°) Mme Dominique H..., demeurant à Ty Gwen YA..., Locquirec (Finistère), 31°) Mlle Josiane M..., 32°) M.

Source officielle
CC

civ3

6137228acd580146773fe333

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Jean-Philippe B...

Source officielle
CC

civ1

6137226bcd580146773fcc8e

Cassation

7 mars 1995

7 mars 1995

Philippe Z..., demeurant à Paris (18ème), ..., 4 / de Mme veuve Lucien B..., née Y...

Source officielle
CC

soc

61372407cd580146774114ed

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

Bruno X..., demeurant ..., 57 / de M. Michel Y..., demeurant 3, avenue du Président Allendé, 94800 Villejuif, 58 / de M. Isidore Z..., demeurant ..., 59 / de M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

64364d6c29c3df04f589a607

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

BELLOIR, Conseiller, Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 02 Février 2023

Source officielle
CA

12e chambre

5fca5f032bc1344620eb9b00

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

rendu(e) le 24 Janvier 2019 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 16/10168 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fb4

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

née le 20 Janvier 1954 à PARIS (XVème), de nationalité française ... 11400 CASTELNAUDARY représentée par Me Philippe SENMARTIN, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

1re chambre sociale

643f8877ad85da04f53a3b2d

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

plaidant au barreau de VALENCE Représentée par Maître Christiane CHECRI, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [I] [X] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Maître Bruno

Source officielle

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