embarcations doivent indiquer uniquement vers quel côté elles s'écartent ; d) Lorsque le contact radiotéléphonique ne peut être établi avec les bateaux venant en sens inverse, le bateau naviguant au radar doit : ― émettre un son prolongé et répéter ce signal

Article R312-43-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 80

Code de la sécurité intérieure

En cas d'inscription, le signalement en est fait sans délai au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie territorialement compétent.

Article Annexe I b

—

La mise en œuvre des mesures de prévention définies est comprise et décrite : Signaler les manques, les difficultés de lecture et d'appropriation des mesures de prévention définies. Les difficultés signalées sont justifiées et pertinentes.

Article Annexe VII

—

Le titulaire de l'agrément du centre de contrôle signale à la préfecture les modifications suivantes : 4.1.1. La cessation d'activité ; 4.1.2.

Article 1

—

spécialiste de la maintenance multitechnique ; – expert en robotique ; – psychologue ; – chef de chaire de neutronique à l'école des applications militaires de l'énergie atomique ; – enseignant-chercheur en hydrodynamique, mécanique, traitement du signal

LEGIARTI000049436052

—

pseudonyme) ; - date et lieu de naissance ; - âge ; - filiation ; - nationalité ; - profession ; - coordonnées postales, téléphoniques et électroniques ; - situation familiale ; - signes physiques particuliers et objectifs en tant qu'éléments de signalement

Article 3

—

R. 412-7) ; Non-respect d'un signal prescrivant l'arrêt (art. R. 412-30, R. 415-6) ; Circulation en sens interdit (art. R. 412-28).

Article R5121-154

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 90

Code de la santé publique

L'agence reçoit les signalements de doublons transmis par les entreprises et organismes exploitant des médicaments ou des produits mentionnés à l'article R. 5121-150, en application de l'article R. 5121-167.

Article GH 3

—

Pour l'application du présent règlement, on appelle : -alarme générale du compartiment : signaux diffusés dans le but d'avertir les occupants du compartiment d'avoir à évacuer les lieux.

Article ANNEXE

—

Tous les désordres décelés lors de la réception ou signalés la première année doivent être réparés par votre constructeur.

Article ANNEXE

—

réalisation d'une plate-forme furtive et des travaux pour la réduction du coût de possession du moteur du Rafale ; -dans le domaine des technologies génériques, des études sur les nouvelles techniques de détection, d'interception et de traitement de signaux

Article 30-6

—

L'autorisation de l'opérateur de réseau satellitaire délivrée par l'autorité comporte notamment les caractéristiques techniques des signaux diffusés et précise les modalités de mise en œuvre des obligations prévues à l'article 19 et au III de l'article

Article Annexe III

—

36 Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère 37 Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement 60 Mécanique, génie mécanique, génie civil 61 Génie informatique, automatique et traitement du signal

Article Annexe III

—

Article EC 14

—

Un dispositif de jaugeage à distance doit permettre au responsable de la sécurité de s'assurer facilement de l'état de la réserve et doit commander une signalisation fonctionnant dès que la réserve devient insuffisante.

Article EC 11

—

. - En ce qui concerne l'évacuation du public, l'éclairage de sécurité répond aux objectifs suivants : - éclairage d'ambiance ; - éclairage de circulation ; - reconnaissance des obstacles ; - signalisation.

Article 9

—

Les anomalies rencontrées : en particulier, ils doivent signaler les manquements des détenteurs à leurs obligations réglementaires.

Article 229-II-1.16

—

Les circuits d'huile de graissage et d'eau de réfrigération des moteurs à combustion interne sont munis de dispositifs donnant un signal sonore en cas de diminution importante de la pression d'huile ou d'eau ou d'une élévation dangereuse de la température

Article 229-II-1.25

—

dispositif d'arrêt d'urgence depuis la passerelle, indépendant du système de commande à partir de la passerelle ; .4. les manœuvres des dispositifs de commande de l'appareil propulsif effectuées à partir de la passerelle de navigation doivent être signalées

Article 240-2.03

—

Le type d'extincteur portatif d'incendie, son emplacement et sa signalisation sont définis par le manuel du propriétaire ou, à défaut, par l'annexe 240-A3 de la présente division. 4.

Page 75 · 2 093 résultats

← Précédent Suivant →