CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 844 résultats pour « expertise technique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
Les fichiers informatiques, conformes aux prescriptions du référentiel technique figurant en annexe, sont :
LEGIARTI000051660560
LISTE DES INSTANCES Comité technique ministériel des services du Premier ministre.
Article 3
I. - Le dossier technique comporte deux sous-dossiers distincts.
LEGIARTI000051525630
Diplôme technique
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 64
Les missions du conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée sont notamment :
Le train urbain fait l'objet d'une visite technique initiale.
Article 7
Les modalités techniques d'accès au fichier de consultation répondent aux standards du marché.
Article 1
Le titre professionnel d'agent(e) technique de déchèterie est créé.
Article 4
Le corps des directeurs techniques de l'administration pénitentiaire comprend trois grades :
Article 23
La senne de plage doit respecter les caractéristiques techniques suivantes :
Article Annexe
-Exigences techniques au sens de l'article 1er du présent arrêté
Article Annexe IV
SOUS-OFFICIERS DU CORPS DE SOUTIEN TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Article 17
La composition du comité technique de l'établissement est fixée comme suit :
Le secrétariat technique est assuré par les services de la délégation à la sécurité routière.
Article Annexe II
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT LES SYSTÈMES DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE
Article Annexe technique n° 3
Définition de quelques termes techniques utilisés fréquemment en matière de vidéoprotection.
Article R3152-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 73 > 59
Le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés est chargé :
Article L521-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 61 > 70
Le conseil d'administration arrête, dès sa constitution, les statuts du centre technique.
Article 6
Les professeurs ingénieurs et les professeurs techniques adjoints sont répartis en onze échelons.
L'admission à l'école militaire préparatoire technique de l'armée de terre s'effectue :
Page 75 · 12 844 résultats