Le mouvement des trains est organisé selon un programme de circulation déterminant à l'avance l'identification des trains, les horaires à respecter et les voies sur lesquelles ils doivent circuler.

Article Annexe I

—

et notamment en cas de mise en sécurité de l'installation, un balayage de l'atmosphère du local, au moyen d'ouvertures en parties haute et basse permettant une circulation efficace de l'air ou par tout autre moyen équivalent garantissant un débit horaire

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

Code des transports

particuliers du ou des véhicules utilisés par le sous-traitant ou l'affectation d'un ou plusieurs véhicules aux prestations confiées ; f) Les procédures d'exécution des prestations (cahier des charges opérationnel, comportant, par exemple, la mention des horaires

Article Mesures de sûreté

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Doivent y être mentionnés les éléments suivants : date, horaires et lieu des formations.

Article Annexe V

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Organiser les rondes - la ronde d'ouverture et de fermeture - les rondes à horaires fixes, aléatoires - les rondes horodatées et à itinéraire programmé Documents du service - le règlement intérieur de l'entreprise et du poste de sécurité - les documents

Article Règlement général

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Article 16 L'allocation minimale et la partie fixe de l'allocation d'aide au retour à l'emploi visées à l'article 15 sont réduites ; ― proportionnellement à l'horaire particulier de l'intéressé lorsque cet horaire est inférieur à la durée légale du

Article Annexe

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Commentaires : Le fuseau horaire utilisé est celui de la livraison ou de l'exécution du service. Un délai fixé en jours calendaires inclut les samedis, dimanches et jours fériés. 3. 2. 3.

Article 1

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Cette enquête vise cette année à estimer le coût du travail (salaires, charges sociales et taxes diverses) ainsi que le volume horaire de travail correspondant.

Article Annexe I (suite)

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. - Les appareils de combustion respectent une valeur limite en composés organiques volatils (hors méthane) de 150 mg/Nm3 (exprimé en carbone total) si le flux massique horaire dépasse 2 kg/h. - conformité des résultats des mesures visées au point 6.3

Article Annexe unique

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111 Système de rafraîchissement d'air Dans la (les) salle(s) de restauration X ou O 3 O O O O X Ce critère devient optionnel en catégorie 5* si l'absence de système de climatisation est justifiée par le climat 112 Les horaires

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