Collard; qu'en considérant que cet écrit, signé par l'ensemble des associés et représentants ne valait pas commencement de preuve par écrit, motif pris de ce qu'il ne serait ni signé ni enregistré, la

ainsi violé les dispositions de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; alors, d'autre part, qu'en reconnaissant au salarié la qualité d'agent de maîtrise, au coefficient 280, en tant que collaborateur

mari et les siennes en prévoyant qu'elle serait responsable, en l'absence de son mari, de l'ouverture et de la fermeture des portes, du contrôle des entrées-sorties, et qu'elle serait chargée de collaborer

positif de débauchage de personnel n'est démontré ; qu'en indemnisant la société Chryséis du préjudice qu'elle aurait subi pour avoir "dû procéder à de nouveaux recrutements, former de nouveaux collaborateurs

l'expert tirée de la circonstance (relatée dans des attestations jointes aux conclusions d'appel de la banque), qu'il avait à l'occasion de sa désignation dans la procédure pénale entendu d'anciens collaborateurs

droits de participation, et d'indemnités pour licenciement abusif, alors, selon le moyen : 1 / que ne constitue pas une faute grave le seul fait pour un cadre d'avoir consulté avec l'aide d'un collaborateur

d'invalidité, alors : « 1°/ que l'article 12 du décret n° 55-1390 du 18 octobre 1955 modifié relatif au régime d'assurance invalidité-décès des médecins prévoit, pour les médecins ou conjoints collaborateurs

[N] a saisi la commission collaboration du barreau de Lyon au sujet de difficultés rencontrées avec sa collaboratrice, Mme [C].

Il n'est pas par ailleurs nullement établi que le collaborateur était rémunéré, non à l'acte, mais en fonction des horaires réalisés.

Il n'est par ailleurs nullement établi que le collaborateur était rémunéré, non à l'acte, mais en fonction des horaires réalisés.

, publié ultérieurement sous mon autorité par la Fondation [Localité 13] sous la rubrique : Œuvre de [10] et Collaboration, circa 1875 ».

C... a été engagé le 1er mars 1954 par la société Union des publications et d'éditions modernes (UPEM) et a collaboré à l'édition de différents journaux avec, en dernier lieu, la qualité de rédacteur en

2004, la société Y... a établi une facture n° SC 0304 / 101 d'un montant de 13. 395, 20 € TTC au nom de la société AUPHYS TECHNOLOGIE au titre de prestations fournies dans le cadre d'un contrat de collaboration

relative à des pratiques mises en oeuvre par la société Coca-Cola Beverages

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Cola par le groupe Orfite

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Cold par le groupe Sonepar

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a collaboré avec la société Prisma presse (la société) en qualité de rédactrice de janvier

) - dit que toute cohabitation et collaboration entre les époux [O]-[E] a cessé à la date du 31 décembre 1972, - dit, en conséquence, que la consistance de la communauté ayant existé entre eux sera déterminée