Les autres actes dispensés par ces spécialistes sont intégrés dans le parcours de soins coordonnés, lorsque le patient est adressé par son médecin traitant ou son chirurgien-dentiste et que les spécialistes précités procèdent à un retour d'informations

Article 227-2.08

—

capacités ; -caractéristiques (déplacement et position du centre de gravité) du navire lège ; -définition des cas de chargement rencontrés en exploitation avec indication du détail des poids et de leurs centres de gravité, du déplacement et des coordonnées

Article Annexe 3

—

d'activités Savoir travailler en mode projet Capitaliser les acquis (savoirs et savoir-faire) et les transmettre Savoir travailler en équipe Organiser et animer un réseau de partenaires (collectivités, associations et clubs notamment) et coordonner

LEGIARTI000041802888

—

Outils de coordination - orientation n° 23 : Appui à la construction et à la mise en œuvre de projets d'exercice coordonné ; Parcours de prise en charge liés aux pathologies et troubles de santé - orientation n° 26 : Prise en charge des cancers, notamment

Article D513-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 09 > 07

Code rural (nouveau)

-Chambres d'agriculture France est chargée de veiller à la cohérence des programmes régionaux de développement et des programmes de recherche et d'innovation du réseau des chambres d'agriculture et de coordonner leur capitalisation.

Article L162-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 29

Code de la sécurité sociale

fonction de la catégorie de l'établissement où les soins sont donnés et de l'activité à laquelle ils se rapportent : 1° A l'exercice des recours contre tiers ; 2° A la facturation des soins des patients qui relèvent d'un système de sécurité sociale coordonné

Article D133-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 46

Code de la sécurité sociale

La mission veille à l'exhaustivité et l'exactitude de ce recensement afin de coordonner les vérifications réalisées par les organismes, de prévenir leur redondance, d'unifier l'information du déclarant sur les anomalies et de faciliter leur correction

Article L1241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 60

Code de la santé publique

Le prélèvement de cellules hématopoïétiques du sang de cordon et du sang placentaire ainsi que de cellules du cordon et du placenta ne peut être effectué qu'à des fins scientifiques ou thérapeutiques, en vue d'un don anonyme et gratuit, et à la condition

Article R123-168

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 25 > 11

Code de commerce

Le domiciliataire détient, pour chaque personne domiciliée, un dossier contenant les pièces justificatives relatives, s'agissant des personnes physiques, à leur domicile personnel et à leurs coordonnées téléphoniques et, s'agissant des personnes morales

Article D312-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 54

Code de l'éducation

Il comporte : 1° Pour l'administration : a) Les inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; b) Les chargés de mission, coordonnateurs des enseignements de langues et cultures

Article 2

—

fonction publique ; il élabore la stratégie et les principes généraux de gestion des ressources humaines et veille à leur mise en œuvre en liaison avec les directions et services du ministère ainsi qu'avec les établissements publics qui en relèvent ; il coordonne

Article R1126-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 97 > 59

Code de la santé publique

entre le promoteur et le représentant légal des établissements, des maisons ou des centres de santé, dénommés “ établissements associés ”, comporte les mêmes stipulations que celles de la convention conclue entre le promoteur et l'établissement coordonnateur

Article L613-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 52

Code monétaire et financier

la communication publique des stratégies et dispositifs de résolution de groupe ; 6° De coordonner l'utilisation des dispositifs de financement pour la résolution ; 7° De décider des exigences minimales imposées aux groupes au niveau consolidé et au

Article R1121-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 69

Code de la santé publique

La convention conclue par le promoteur avec l'établissement coordonnateur et les conventions similaires conclues le cas échéant avec les établissements associés sont conformes à une convention type définie par arrêté du ministre chargé de la santé, qui

Article 3

—

Le préfet coordonnateur du plan national d'actions sur le loup détermine par arrêté la liste des communes qui constituent le cercle 0.

Article 4.1.3

—

commissaire du Gouvernement au sein des organes sociaux de la Compagnie nationale du Rhône ; - négocie et assure le suivi des "contrats de service public" conclus entre l'Etat, Electricité de France et ses filiales de transport et de distribution ; - coordonne

Article 11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 89

Arrêté du 8 avril 1959 relatif à l'institution de comités paritaires d'hygiène et de sécurité dans les ports maritimes et fluviaux.

Le comité consultatif a pour objet de coordonner, dans le cadre des questions d'intérêt général, l'action des comités existants.

Article 6

—

L'application SIR communique au traitement automatisé relatif à la redevance de l'audiovisuel les coordonnées des tiers détenteurs.

Article 3 bis

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Ordonnancer, planifier et coordonner une opération de construction complexe et en suivre la facturation. Mettre une construction en conformité avec les critères environnementaux et la réglementation.

Article 8

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Elle propose au ministre des mesures propres à coordonner leur activité.

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