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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 H
686d609ea2273490db10791c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/09107 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YS73 Notifiée le : Expédition à : Maître Damien DUREZ de la SELARL DUREZ AVOCAT
Source officielleChambre Commerciale
689585e95318a824d05b00a8
7 août 2025
7 août 2025
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, ont rendu
Source officielleChambre Commerciale
689585ed5318a824d05b00ac
7 août 2025
7 août 2025
publique du JEUDI 12 JUIN 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, en charge du rapport, et Monsieur Damien
Source officielleJuge libertés & détention
67fd5040e85d0474bddb37fa
10 avril 2025
10 avril 2025
[D] [W] MAGISTRAT : Amaria TLEMSANI GREFFIER : Damien COUVREUR PARTIES : M. [D] [W] Assisté de Maître Hubert COCQUEREZ, avocat commis d’office En présence de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304406_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A raison de la location d’un bien sis 16 boulevard Dardenne à Bagnères de Luchon (Haute-Garonne), il a été assujetti à la cotisation foncière des entreprises au titre des années 2019, 2020, 2021 et 2022
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94150
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Me Damien Y...
Source officiellecomm
6137209fcd580146773ec8ad
7 octobre 1974
7 octobre 1974
FAYEIN, S'EST RECONNUE DEBITRICE D'UNE SOMME DE 80.000 FRANCS POUR LA PREMIERE DE CES SOCIETES ET DE 25.000 FRANCS POUR LA SECONDE, LE TOUT POUR AVANCES SUR DES FRAIS D'ACTES RECUS LE MEME JOUR PAR DASTIEN
Source officielle2ème chambre Cab4
68642a990bb2f8a66ca6105e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[J] [I] (Me Darine FATNASSI) C/ SA AVANSSUR (la SELAS GOBERT & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f2d3
3 février 1999
3 février 1999
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Z..., les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DAMIENS
Source officielleciv2
613723b3cd5801467740d1c2
14 décembre 2000
14 décembre 2000
Serge Blanc, 2 / Mme Marie-Claude Z..., épouse Blanc, demeurant ensemble ..., agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leur fils Damien, en cassation d'un arrêt
Source officiellecr
613724a2cd580146774171df
7 janvier 1992
7 janvier 1992
mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : DAMIEN
Source officielle2 e chambre civile
63465932c024d1adffef7512
11 octobre 2022
11 octobre 2022
N° N° RG 21/01346 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FZT6 APPELANT : Monsieur [J] [V] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 4] domicilié : [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Damien
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007739639
22 juin 1987
22 juin 1987
Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, avocat des héritiers de M. Y..., - les conclusions de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007740269
25 mars 1987
25 mars 1987
Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Delvolvé, avocat de Mme Y... et de Me Parmentier, avocat du Centre hospitalier régional de Montpellier, - les conclusions de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007740438
16 octobre 1987
16 octobre 1987
Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Vier, Barthélémy, avocat des Hospices civils de Lyon, - les conclusions de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007766396
27 septembre 1989
27 septembre 1989
Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de la SOCIETE AFER ROND-POINT et de Me Ryziger, avocat de la commune de Vertaizon, - les conclusions de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007768072
27 septembre 1989
27 septembre 1989
Damien, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007768291
4 novembre 1988
4 novembre 1988
Damien, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007734373
8 décembre 1989
8 décembre 1989
Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Delvolvé, avocat de MM.
Source officielle5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007750405
9 mars 1990
9 mars 1990
Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de M. C... et autres, - les conclusions de M.
Source officiellePage 76 sur 374