Codes de loi français

LEGIARTI000032850921

classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre Dumas * * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Algérie Alger Petite

LEGIARTI000035979744

uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre Dumas et son annexe à Oran * * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Algérie Alger Petite

LEGIARTI000048568968

Le petit matériel d'ostéosynthèse est toléré. G 2 à 5 15.1.10. Affections de la langue et du plancher buccal (index 303) Suivant l'origine et la gêne fonctionnelle.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Ardennes : tout le département zone de sismicité très faible, sauf : – les cantons de Charleville-Centre, Charleville-La Houillère, Fumay, Givet, Monthermé, Nouzonville, Renwez, Revin, Rocroi, Signy-le-Petit, Villers-Semeuse : zone de sismicité faible

Article Annexe

à 67, boulevard Victor. 34 Ateliers de réparation du matériel roulant ferroviaire dits de Vaugirard : 222 et 224, rue de la Croix-Nivert, 40 à 54, rue Desnouettes, 305, rue Lecourbe, et villa Lecourbe. 35 Annexe et ancien raccordement à la Petite

Article Annexe

Mise en réseau de l'accueil de la petite enfance, un enjeu de développement rural global et de lien social. Département des Ardennes Association Ardennes de France.

Article 1

parties de la loi du 30 juin 1838, qui avaient été abrogées ; e) En matière de propriété : Les lois des 12 juillet 1909 et 8 avril 1910, article 13, sur la constitution d'un bien de famille insaisissable ; La loi du 9 avril 1918, sur l'acquisition des petites

Article 1

formations supérieures du Grand Ouest (IFSGO) III Technicien d'exploitation en génie climatique 227u 3 ans Lycée Maximilien Perret - GRETA MTI 94 III Responsable d'entreprise artisanale du bâtiment 230p 5 ans Confédération de l'artisanat et des petites

Article 3

Le 3e quartile correspond à la plus petite valeur telle que au moins 25 % des résultats des établissements lui sont supérieurs ; e) Pour le critère mentionné au e du II, le seuil est fixé à la valeur du 1er quartile de la distribution des résultats nationaux

Article 221-II-1/07-2

Pour les navires à passagers et les navires de charge dotés de dispositifs d'équilibrage, le facteur s intermédiaire, i est pris comme étant le plus petit des facteurs s obtenus à tous les stades de l'envahissement, y compris le stade précédant l'équilibrage

Article Annexe 1

STO901-Nord-France STO901 STO902-France méridionale STO902 Tilleul à petites feuilles. Tilla cordata Mill. TC0130-Ouest. TC0130 TC0200-Nord-Est. TC0200 TC0901-Montagnes. TC0901 Tilleul à grandes feuilles.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

En conséquence, le cas d'avarie le plus défavorable prévu par la convention SOLAS à retenir pour satisfaire aux prescriptions du paragraphe 3.1 doit être celui pour lequel l'aire sous-tendue par la courbe de stabilité résiduelle est la plus petite. 3.2

Article 80

d'outre-mer ; 17° La garantie accordée en application de la loi n° 93-20 du 7 janvier 1993 relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'oeuvres d'art ; 18° La garantie accordée au Crédit d'équipement des petites

LEGIARTI000032916796

(1), Molières (Les) (1), Morangis (2), Nainville-les-Roches (1), Prunay-sur-Essonne, Richarville (1), Roinville, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saulx-les-Chartreux, Souzy-la-Briche (1), Varennes-Jarcy, Vauhallan (1), Vert-le-Petit

Article 1

de Tours IV Vendeur de l'électrodomestique et du multimédia 255 w 2 ans Réseau Ducretet IV Conseiller(e) services en électrodomestique et multimédia 255 w 2 ans Réseau Ducretet ; Actif CNT IV Assistant en gestion des petites

Article 1

5 ans Association nationale des structures d'enseignements & pratiques artistiques associatives (ANSEP2A) III Modéliste artistique 242 3 ans Studio M Toulouse III Diagnostiqueur(euse) immobilier 232r 3 ans ADI III Assistant(e) de gestion des petites

Article ANNEXE 6

de l'avenue de la Concorde jusqu'aux limites sud des parcelles section AP 32, 31, 249, 248, 29, 237 a, 26, 25, 24, 23, 22, 21, 20, 19, 18, 17, 16, 250 (partie comprise entre parcelles 16 et 14) 14 et 12 jusqu'au chemin du Camparian (VC no 23) ; - petit

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Ce seuil est porté à 60 % pour les oeuvres cinématographiques ou audiovisuelles difficiles et à petit budget définies par décret. VIII. – Un décret fixe les conditions d'application du présent article.

Article Annexe I

IIIa, IV, VIId X 15 Raja montagui Raie douce Zones CIEM VIIa.e-h X X 16 Raja montagui Raie douce Zone CIEM VIII X 17 Raja undulata Raie brunette Zone CIEM VIIde X X 18 Raja undulata Raie brunette Zone CIEM VIIIab X 19 Scyliorhinus canicula Petite