Codes de loi français

Article Annexe

. ― Abaissement de bief Ecluse et tunnel de Lesches Chalifert 203 5 octobre 2009 18 octobre 2009 Navigation interrompue Barrage de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux 203 5 octobre 2009 18 octobre 2009 Navigation interrompue Oise canalisée Ecluse de Creil

Article Annexe I

Concentration d'alcool dans l'haleine : concentration en masse d'éthanol, donnée en mg/l (milligrammes d'éthanol par litre d'air expiré) dans un échantillon d'haleine envoyé dans un éthylotest antidémarrage.

Article Annexe (suite)

Impuretés : - 1,2-dichloroéthane : max. 0,1 g/kg (dans la masse sèche de chlorure de chlorméquat) ; - chloroéthène (chlorure de vinyle) : max. 0,000 5 g/kg (dans la masse sèche de chlorure de chlorméquat). 2.2.

Article Annexe VII

modèle de l'appendice 6 de la présente annexe ainsi que la liste des contrôleurs rattachés, le cas échéant ; b) Un plan de situation permettant d'identifier l'emprise immobilière et la zone de contrôle par rapport à l'environnement ; c) Un plan de masse

Article Annexe I

Stockages Le stockage de produits dont 50 % au moins de la masse totale unitaire est composée de polymères à l'état alvéolaire ou expansé est divisé en îlots dont le volume maximal est de 600 mètres cubes.

Article 3

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de l’enceinte sera inférieur à 0,3 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte. Un circuit d’aspersion permettra de réduire la pression dans l’enceinte de confinement.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Masse A partir du barrage existant près du quai de la ville d'Amboise jusqu'à son embouchure dans la Loire. Néant. Vienne Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Loire. idem. Canal de Berry idem. idem. ISERE.

Article Annexe I (suite)

plan et mise en situation du bijou : - Observer et représenter un modèle réel ou figuré : - Définition graphique normalisée en vue d'une réalisation (en liaison étroite avec le dessin technique) : - Réaliser un ou plusieurs ensembles de masses

Article 33

Le taux moyen de convergence des coefficients de transition des établissements pour lesquels ce coefficient est inférieur à un peut excéder le taux moyen régional de convergence, à la condition que la masse financière supplémentaire résultant de ce dépassement

Article Annexe Ib (suite)

X S 2.2 - CARACTÉRISTIQUES DES RÉSEAUX * Réglementation de la mise à la terre : - terre des masses, - terre du neutre, - couplage, - formes géométriques.

Article Annexe

production des mélanges de semences définit le mot gazon : étendue herbacée semée exclusivement de variétés de graminées non fourragères et testées pour un usage sportif ou d'agrément, formant un tapis végétal dense, pérenne, produisant une faible masse

Article 12

En concertation avec la direction des ressources humaines, elle suit l'évolution des crédits de la masse salariale et des indemnités de résidence.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

La récapitulation au livre-journal comprend les masses et non les soldes. La centralisation ne peut être effectuée qu'à la condition de conserver tous documents permettant de vérifier ces opérations jour par jour.

Article Annexe

235 34251 SAINT-ÉTIENNE-DE-GOURGAS HÉRAULT OCCITANIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-ÉTIENNE-DE-GOURGAS 1 236 33400 SAINT-FERME GIRONDE NOUVELLE- BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-FERME 1 237 57610 SAINT-FRANÇOIS-LACROIX

Article 1

musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes) ; Université de Provence - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Aix) ; Université Toulouse-2 - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Toulouse) ; Université François

Article Annexe I

Limoux B 70 CRÉMANT DE LIMOUX B 70 COMITE REGIONAL VINS DOUX NATURELS MUSCAT DE RIVESALTES B 28 MUSCAT DE BEAUMES-DE-VENISE B 25 MUSCAT DE FRONTIGNAN B 25 MUSCAT DE LUNEL B 25 MUSCAT DE MIREVAL B 25 MUSCAT DE SAINT-JEAN-DE-MINERVOIS

LEGIARTI000043924738

du Var ; - restructuration de la direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales et fermeture des deux sites de la délégation à la mer et au littoral à Port-Vendres ; - fermeture de l'abattoir Chaveron Frères de Saint-Jean-de-Soudain

Article Annexe I

25 Rivesaltes B 25 Grand Roussillon B 25 Muscat de Rivesaltes B 28 Muscat de Beaumes-de-Venise B 25 Muscat de Frontignan B 25 Muscat de Lunel B 21 Muscat de Mireval B 25 Muscat de Saint-Jean-de-Minervois

LEGIARTI000027152458

E6400930 L'Echelle-Saint-Aurin SOMME E6400990 La Cressonière Rubescourt Confluence aux Trois Doms SOMME E6401100 Liaison Somme-Petite Avre SOMME E6401150 Canal dans Amiens SOMME E6420570 Basse Selle Le Petit Saint-Jean

Article ANNEXE I b

CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES S 9 : Les notions de physique appliquée Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S9. 1 : Les unités utilisées pour caractériser un ouvrage Utiliser les unités de longueur, surface, volume, masse