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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre A

6036105eb5e53974b79ba3e0

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

APPELANTS Monsieur [C] [A], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Dominique HOUEL-TAINGUY

Source officielle

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CC

soc

61372466cd580146774152d7

Cassation

26 octobre 2005

26 octobre 2005

X..., exerçant la fonction de "manager général" de ce club de football depuis 1977, a émis par voie de presse diverses critiques de ce projet avant sa réalisation ; que le nouveau président du club désigné

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01295

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

[directeur de la division Export Manager] prendra la responsabilité de cette vérification pour chaque membre de son équipe (Front et Back Office), et M. B... sera chargé de la coopération de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00908

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société CBRE Property Management à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdca3a5f1aa3c07d9682ea1

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

et y faisant droit : - ordonner à la SA [Établissement 1] d'intégrer le montant de la rémunération des salariés mis disposition par les sociétés « LUXE & TRADITIONS », « VIGILIA », « KITAO SPA MANAGEMENT

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fdb20e09beb8bb5a443b9fb

Appel

5 avril 2019

5 avril 2019

* Condamné la SARL TOUITOU ATTIA MANAGERS à payer les dépens de première instance.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdb999e3dc9a7785901baf9

Appel

19 février 2019

19 février 2019

En votre qualité d'Adjointe à la Direction Commerciale, il vous appartenait d'assurer le management des 4 collaborateurs de la Direction des Ventes ainsi que la mise en place de la politique commerciale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201344

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Q..., domiciliée [...] , 2°/ à la société Redcats management services, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , représentée par son liquidateur amiable en exercice M. W...

Source officielle
CC

civ3

613722d7cd5801467740222f

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

d'assurances GFA, dont le siège est ... ci-devant et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (7e chambre), au profit de la société Coteba management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00259

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

[K] a été engagé le 12 avril 2010 par la société Wipro Limited en qualité de business development manager.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00585

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

[M] a été engagé à compter du 10 mai 2004, en qualité de manager par la société Services pétroliers Schlumberger (la société SPS). 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02006

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

[H] a été engagé en qualité de directeur des gestions, à compter du 10 janvier 2012, par la société [E] Asset Management, filiale du groupe [E]. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00688

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

[F] a été engagé en qualité de spécialiste montages bancaires, le 3 mai 1995, par la société Crédit industriel et commercial (le CIC) et était au dernier état de la relation contractuelle, général manager

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69fad8a9cdc6046d47c0f157

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Olivier GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Syndicat des copropriétaires DE

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CA

Chambre 1-7

69fad8bfcdc6046d47c0f74c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Représentant : Me Olivier GIRAUD de la SELARL GIRAUD-GAY ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6690c71b0d808eb34e45535a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Julien CHAMARRE de la SELARL NEVEU- CHARLES & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea2dfcdc6046d4766c143

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

exercice, la SARL IMMOBILIERE TARIOT, dont le siège est sis [Adresse 3], lui-même pris en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège représenté par Me Joseph MAGNAN

Source officielle
CC

civ3

613720cecd580146773ee8b7

Cassation

12 janvier 1988

12 janvier 1988

Magnan, rapporteur, MM. Z..., B..., C..., Y..., Didier, Cossec, Amathieu, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, conseillers, M.

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CA

2 e chambre civile

6a1a7706cdc6046d47750dad

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

EUROPATRIMOINE MANAGEMENT S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92022

Appel

16 février 2015

16 février 2015

cet ensemble immobilier et a ordonné la baisse d'un quart à défaut d'enchères ; - désigné pour procéder aux opérations de compte, liquidation et partage de ladite indivision, Maître B..., notaire à magnac

Source officielle