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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
607940b99ba5988459c3d640
18 janvier 1965
18 janvier 1965
EST DECEDE, LAISSANT SA VEUVE COMMUNE EN BIENS ET DEUX FILS, GASTON ET MARCEL ; QU'AU COURS DE L'INSTANCE EN LIQUIDATION ET PARTAGE DE LA SUCCESSION ET DE LA COMMUNAUTE, IL A ETE PRECEDEMMENT JUGE
Source officiellecomm
6079d33c9ba5988459c57f84
11 juin 1991
11 juin 1991
Marcel X... et par la société civile immobilière La Clotière (la SCI) à la société X... et fils (société X...) ; qu'après le décès de M.
Source officielleciv3
60794c179ba5988459c44a70
24 février 1988
24 février 1988
Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Rennes, 3 septembre 1986) que la société des Etablissements Piers et compagnie (société Piers), la société Marcel
Source officielleciv2
613720d4cd580146773eebd2
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Marcel, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), Quartier le Varet, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.
Source officielleciv1
613721aecd580146773f6080
3 mars 1992
3 mars 1992
Marcel X..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372278cd580146773fd680
4 juillet 1995
4 juillet 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association Espace Marcel Carné, dont le siège est Place Michel Carné à Saint-Michel-sur-Orge
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1413782_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société MARCEL FRANCE MECANO GALVA.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1413794_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société MARCEL FRANCE MECANO GALVA.
Source officiellesoc
6137213fcd580146773f2357
19 juin 1990
19 juin 1990
Michel H... demeurant ..., Saint Marcel (Eure), 9°/ Mme Margaret H... demeurant ..., Saint Marcel (Eure), 10°/ M. T... d'Angelo demeurant ..., Saint Marcel (Eure), 11°/ M.
Source officielle8e chambre
DTA_2305150_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Par décision du 16 juin 2023, le principal adjoint du collège Marcel Pagnol à Wittenheim (Haut-Rhin) a prononcé à l'encontre de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310656
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Z... dit Jean A..., qu'il ignorait les moyens illicites employés par Marcel I..., sans rechercher si lors de l'acceptation de cette donation du 24 octobre 1991, du fait du caractère notoire et à grande
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cbb
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Marcel X...son frère, moyennant un prix fixé amiablement entre eux ; à défaut d'accord amiable sur ce prix, il sera fixé à dire d'experts désignés par le juge de paix du canton de Jarnages ".
Source officielleOPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM
69c4b207cdc6046d47fc0ed3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le passif non vérifié de la société MARCEL CONSTRUCTION s'élève à la somme de 93 963,77 €. 4 injonctions de payer ont été rendues à l'encontre de la société MARCEL CONSTRUCTION entre le 27 octobre 2022
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85227
8 novembre 2000
8 novembre 2000
Dit que Madame Monique Y... devra restituer aux héritiers de Monsieur Marcel X... une somme de 391.145 F majorée des intérêts au taux légal à compter du 23 septembre 1994.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01885
28 octobre 2014
28 octobre 2014
En l'espèce, par courrier du 13 février 2007, la SARLSANTONS MARCEL CARBONEL a proposé à Marie-Rose X... un poste de décoratrice à domicile rémunéré à la tâche.
Source officielle11e Chambre A
5fdd2d7f1c52ae96745632fd
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Alain X... à payer à Mme Marcelle X... épouse Z..., Madame A... X... et M. B...
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007730367
23 mars 1990
23 mars 1990
Marcel et Bernard X... récépissé de leur déclaration relative à leur élevage de volaille, sont annulés.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007613498
29 novembre 1978
29 novembre 1978
Considérant que la Société civile immobilière "Pallas" dont les sieurs Marcel et Charles X... détenaient chacun la moitié des parts et dont ils étaient gérants, a fait en 1972 l'acquisition de locaux sis
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007837554
22 juillet 1994
22 juillet 1994
Marcel X..., demeurant Sexts Bassurels à Florac (48400) ; M. Camille I..., demeurant à Bassurels (48400) ; M. Fernand Z..., demeurant à Villeneuve, commune de Vebron (48400) ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e0b7aecdc6046d476fd46f
14 avril 2026
14 avril 2026
répertoire général : 2025F539 Demandeur (s) : Selarl FIDES [Adresse 1] Défendeur (s) : Madame [A] [N] [Y] [Q] [K] [Localité 1] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel
Source officiellePage 76 sur 1004