AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205706_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
- de mettre hors de cause la société Axe Métal, son assureur la société Allianz Iard et la société Jouneau System, sous-traitant de la société Axe Métal, les décollements de joints n'affectant pas les
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-200963
14 janvier 2020
14 janvier 2020
Have the applicants been subjected to degrading treatment, in breach of Article 3 of the Convention, on account of their confinement in metal cages for the purposes of their participation
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68df5a3621a269c127203a5e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
à ma prime » relatif à la « gratification médaille du travail » Pièce n° 67 Tract CGT « gratification médaille du travail - Ni collaboration, Ni agitation » Pièce n° 68 Extrait du CCE du 14 juin 2012
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63d4ccc492a57405de331671
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce devis contient un poste charpente métallique ainsi détaillé : fourniture des plaques métalliques, fourniture des poteaux métalliques (qui inclut notamment la fourniture des patines d'ancrage) et fourniture
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163a6121d97f2f687d9137e
19 novembre 2010
19 novembre 2010
communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10383
3 juin 2020
3 juin 2020
Europe Métal fil et la condamne à payer à M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1013DEC003909310
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Fewer sleeping places than inmates, no ventilation, constant cigarette smoke, no bedclothes, meal was provided once a day, no outdoor exercises, insects, mice, no privacy when using
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007628188
12 février 1990
12 février 1990
autres moyens de la requête : Considérant que la société Laboratoires Pourquery, qui a pour objet l'exploitation d'un laboratoire d'analyses industrielles, physiques et chimiques de minerais et de métaux
Source officiellesoc
613720a7cd580146773ed00f
14 mai 1987
14 mai 1987
X..., écriqueur au service de la société Somafer sur le chantier de Fos-sur-Mer, a demandé l'application de la convention collective du travail des industries du travail des métaux de la Moselle au règlement
Source officiellecomm
613721accd580146773f5e8a
18 février 1992
18 février 1992
a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Plastiques et tissages de Luneray, société anonyme ayant siège rue des Alliés à Luneray (Seine-Maritime), 2°) la société SP Métal
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00769_20220509
9 mai 2022
9 mai 2022
Par un mémoire en désistement enregistré le 4 février 2022, la Fédération Confédérée Force Ouvrière de la Métallurgie (FO METAUX) déclare se désister de sa requête.
Source officielleRéférés
67f825d5cf40727a00443749
10 avril 2025
10 avril 2025
ATELIER POUESSEL METALLERIE, immatriculée au RCS D’[Localité 5] sous le N° 539 690 594, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 9] [Adresse 7] [Localité
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:491285.20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
retrouvés et mis au jour par des participants non professionnels munis d’appareils de détection de métaux.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00455
10 mars 2010
10 mars 2010
établissements distincts, la composition du comité central d'entreprise, et l'organisation des élections des représentants du personnels prévues les 14 et 29 mai suivant ; que le syndicat CFTC des métaux
Source officielleChambre Sociale
6035a8bcdb22a20cd0d72fea
22 mars 2016
22 mars 2016
Sur les médailles argent et vermeil Il convient en premier lieu de constater que les deux médailles ont été accordées à M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400917_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Il soutient que les moyens soulevés par la commune de Médan ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca5f86c7633dcd15b39b6
5 septembre 2022
5 septembre 2022
La Sci Age recherche la responsabilité décennale de la Société Lacoste Constructions Métalliques.
Source officiellecr
61372525cd5801467741b5c0
3 mars 1992
3 mars 1992
premiers juges, que, selon les déclarations de la partie civile, le prévenu, en compagnie d'autres militants, a vidé les réfrigérateurs et a consommé des boissons sur place puis s'est approprié une médaille
Source officiellecomm
6137238bcd5801467740b2fb
28 novembre 2000
28 novembre 2000
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Munch industrie, dont le siège est ..., 2 / la société Eiffel construction métallique
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501353.20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Vu la procédure suivante : La société Métal Blanc a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, d'une part, de prononcer la réduction des cotisations de taxe foncière sur les propriétés
Source officiellePage 76 sur 1092