désendettement de l'Etat 20 000 000 20 000 000 Contribution aux dépenses immobilières 540 000 000 540 000 000 Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien 600 000 000 600 000 000 Optimisation de l'usage

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Véhicule de la " catégorie T4. 3 " (tracteur à basse garde au sol) : tracteur à quatre roues motrices, dont les engins interchangeables sont destinés à l'usage agricole ou forestier, se caractérisant par un châssis porteur équipé d'une ou plusieurs prises

LEGIARTI000041943116

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Règle minimale Commentaires CHAPITRE 3 : EXIGENCES RELATIVES A LA CONSTRUCTION NAVALE (ex chapitre 3) 3.01 Règles fondamentales 3.02.01 Solidité de la coque 3.02.02 Solidité de la coque non acier 3.02.03 Stabilité en correspondance avec l'usage

Article Annexe I (suite)

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L'usage de tout appareil de communication par voie acoustique (sirènes, avertisseurs, haut-parleurs, etc.), gênant pour le voisinage, est interdit, sauf si son emploi est exceptionnel et réservé à la prévention et au signalement d'incidents graves ou

LEGIARTI000023407268

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, Contribution aux dépenses immobilières 723 340 000 000 340 000 000 Idem GESTION ET VALORISATION 850 000 000 850 000 000 Désendettement de l'Etat 761 Ministre du budget, des comptes publics, Optimisation de l'usage

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